16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-quentin.fr/ ORG-0002 Ville de Saint-Quentin 345 Place de l'hôtel de Ville Saint-Quentin 02107 FRA 21020666000016 Macarez Frédérique Maire 0323069133 marchespublics.ville@saint-quentin.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens 80011 FRA 659683 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr 00449479-2024145/20242024-07-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 dfdc76df-02fc-40bb-9f62-5020ffb4cac5 d9855be8-ac53-4e5c-88e8-504073ded3b2 2024-07-25+02:00 15:33:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 24022FCP Restauration scolaire et fourniture de repas pour la ville de Saint-Quentin L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique « Informations relatives à l'ouverture publique » sont données à titre indicatif 3040000 15894210 15894210 Territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat d'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) used tp-abil Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ...) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506563 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506563 4 Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-02+02:00 14:00:00+02:00 2024-09-02+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture et livraison de repas pour les restaurants scolaires et les ALSH Fourniture et livraison de repas pour les restaurants scolaires et les ALSH supplies other 15894210 15894210 Territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat d'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) used tp-abil Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ...) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506563 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506563 4 Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-02+02:00 14:00:00+02:00 2024-09-02+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Confection de repas pour la Maison de la Petite Enfance Confection de repas pour la Maison de la Petite Enfance<br/> supplies other 15894210 55321000 Territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat d'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) used tp-abil Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ...) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506563 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506563 4 Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-02+02:00 14:00:00+02:00 2024-09-02+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Fourniture et livraison de pain Fourniture et livraison de pain<br/> supplies other 15894210 15811100 Territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat d'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) used tp-abil Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ...) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506563 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506563 4 Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-02+02:00 14:00:00+02:00 2024-09-02+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Fourniture et livraison de pique-niques pour la restauration scolaire et les ALSH Fourniture et livraison de pique-niques pour la restauration scolaire et les ALSH<br/> supplies other 15894210 15811511 Territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges