d438460e-d317-4787-98c6-fb7a601dca61-01 Remise des offres: Au lieu du 31/07/2024 à 11h30 au plus tard. Lire 07/08/2024 à 11h30 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 14/08/2024 à 14h30 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sarthe.fr ORG-0002 Département de la Sarthe Hôtel du département Place Aristide Briand Le Mans 72072 FRA 22720002900014 le Président 0243547266 scp@cg72.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRA 7675 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Nantes 44202 FRA 7676 0253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00450879-2024145/20242024-07-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 c2047817-c885-438c-9fe0-19dddf2b9f72 fb999385-b84c-497e-9bff-1593d0311365 2024-07-25+02:00 15:54:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false Fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du Département de la Sarthe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les quantités maximum par période s'établissent comme suit : -Emulsion de bitume à 65% : 100 tonnes -Emulsion de bitume à 69% : 1 600 tonnes -Emulsion de bitume aux élastomères : 2300 tonnes Le cas échéant, le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande supplies Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché. Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur » de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr. En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres 44113900 44113900 Departement De La Sarthe Departement De La Sarthe 72072 FRG04 FRA LOT-0000 sui-act o Les candidats doivent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume pour présenter leur candidature used ef-stand o Les candidats doivent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume pour présenter leur candidature used tp-abil o Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre prendra effet au 1er janvier 2025 et est renouvelable par reconduction tacite s sans que sa durée totale puisse excéder 4 années 1491032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491032 none required not-allowed false no false poi-exa 5 quality Délai de livraison des fourniture poi-exa 40 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 40 cost Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 5 cost Valeur sociale "risques pour la santé" (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491032 6 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-07+02:00 11:30:00+02:00 2024-08-14+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1491032 Fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du Département de la Sarthe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les quantités maximum par période s'établissent comme suit : -Emulsion de bitume à 65% : 100 tonnes -Emulsion de bitume à 69% : 1 600 tonnes -Emulsion de bitume aux élastomères : 2300 tonnes Le cas échéant, le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande supplies other other 44113900 44113900 Departement De La Sarthe Departement De La Sarthe 72072 FRG04 FRA 2025-01-01+01:00 48 3 Période ferme : Du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 Reconduction n°1 : Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 Reconduction n° 2 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Reconduction n°3 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028