23825c5a-a8de-4736-b83c-c0816765ee37-01 Modification de l'adresse des documents de marché et de l'adresse de présentation. false LOT-0004 Modification de la date-limite de dépôt des offres true LOT-0001 Modification de la date-limite de dépôt des offres true LOT-0003 Modification de la date-limite de dépôt des offres true LOT-0004 Modification de la date-limite de dépôt des offres true LOT-0002 Modification de l'adresse des documents de marché et de l'adresse de présentation. false LOT-0001 cor-buy Modification de l'adresse des documents de marché et de l'adresse de présentation. Lots 1 et 4. Modification de la date-limite de dépôt des offres pour tous les lots. 16 ORG-0001 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331 Tarbes cedex 9 65013 FRA 20006930000016 05 62 53 34 97 marchespublics@agglo-tlp.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Pau Villa Noulibos, 50, Cours Lyautey Pau 64010 FRA 176 400 026 00017 05 59 84 94 40 Greffe.ta-pau@juradm.fr 00451150-2024145/20242024-07-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 1edfdc7f-b5c1-456e-a369-98d930512e6e 972c63cf-6888-49d2-9fff-0ecdc8549531 2024-07-25+02:00 11:36:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do body-pl gen-pub ORG-0001 distorsion Les autres motifs d'exclusion sont ceux listés à l'article L. 2141, Al. 1 à 5 du C.C.P. open 2024AOF050 Acquisition de livres non scolaires Les fournitures seront réparties en 4 lots: Lot n°1: Livres de fiction de langue française à destination du public adulte (Maximum annuel: 85 000 euros H.T) Lot n°2: Livres documentaires de langue française adultes - jeunesse (Maximum annuel: 65 000 euros H.T) Lot n°3: Bandes Dessinées Adultes / Jeunesse (Maximum annuel: 45 000 euros H.T) Lot n°4: Livres de fiction de langue française jeune public (Maximum annuel: 55 000 euros H.T) supplies 1000000 22113000 LOT-0001 sui-act Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L. 2141-Al.1 à 5 du C.C.P. ef-stand Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds t-requ true https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 none no performance not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-30+02:00 17:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Livres de fiction de langue française à destination du public adulte Livres de fiction de langue française à destination du public adulte supplies 340000 85000 22113000 2024-11-01+02:00 12 Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois. 3 LOT-0002 sui-act Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P. ef-stand Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds t-requ true https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 none not-allowed not-allowed no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-30+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Livres documentaires de langue française Adultes - Jeunesse Livres documentaires de langue française Adultes - Jeunesse supplies 260000 65000 22113000 2024-11-01+02:00 12 Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois. 3 LOT-0003 sui-act Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P. ef-stand Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds t-requ true https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 none not-allowed not-allowed no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-30+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Bandes dessinées Adultes / Jeunesse Bandes dessinées Adultes / Jeunesse supplies 180000 45000 22113000 2024-11-01+02:00 12 Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois. 3 LOT-0004 sui-act Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L. 2141-Al.1 à 5 du C.C.P. ef-stand Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds t-requ true https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 none not-allowed not-allowed no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_k-QL0BmNy3 ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551- à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-30+02:00 17:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 4 Livres de fiction de langue française jeune public Livres de fiction de langue française jeune public supplies 220000 55000 22113000 2024-11-01+02:00 12 Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois. 3