16 false false https://www.cmar-paca.fr/ ORG-0001 CMAR PACA 5 Boulevard Pèbre Marseille 13008 FRA 13002087800240 Astrid BRAASTAD +33 491322472 a.braastad@cmar-paca.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.tamarseille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges Place Félix Baret CS 80001 MARSEILLE 13282 FRA CCIRA 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.tamarseille@juradm.fr 00452233-2024145/20242024-07-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 3d358db8-46a5-4a14-b4c9-72e3a7999d27 9332994e-8a43-4988-8f27-77ea8701f31c 2024-07-25+02:00 12:30:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cmar-paca.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation open false 2024AOO16CMAR FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PROMOTIONNELS PERSONNALISES ET DE TEXTILES PUBLICITAIRES POUR LES BESOINS DE LA CMAR PACA Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'objets promotionnels personnalisés et de textiles publicitaires destinés à être offerts dans le cadre d'opérations de communication de la Chambre de métiers et de l'artisanat Provence Alpes Côte d'Azur (CMA PACA). Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2124-2 et R. 2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Les montants maximums sont indiqués par lot pour la durée initiale de l'accord-cadre. En cas de reconduction, les montants maximums seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est décomposé en deux (2) lots définis par familles de produits. Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de novembre 2024. supplies 400000 39294100 LOT-0001 other Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement, Pour les groupements, le candidat fournira également la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire. - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ; - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant. ef-stand Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent) comprenant a minima les éléments suivants: ? Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; ? Déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché ; ? La liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années en marchés publics ou privés avec indication de leur montant. not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1035705.html none not-allowed no required quality Valeur technique 1º) Valeur technique : 60%. (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard des échantillons et fiches techniques remises, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : − Qualité technique des livrables appréciées à partir des échantillons et des fiches techniques fournies : ergonomie, qualité de réalisation, conformité et résistance du marquage/impression, finition, solidité : 30 % − Qualité et réactivité du service proposé au regard des attentes du cahier des charges (Méthodologie de travail, moyens humains, matériels et logistiques, process de commandes, process pour les BAT, délais de livraison, process en cas d'indisponibilité de stocks) : 25 % − Performance en matière de développement durable (qualité des emballages, optimisation et utilisation de véhicules propres, ecolabel, etc) : 5 % price Prix 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0.4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) La notation du prix sera analysée sur la base du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE). Le DQE n'a aucune valeur contractuelle sert uniquement de mesure pour comparer les offres entre elles. 180 Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne") ORG-0004 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-09-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-24+02:00 14:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024 AOO 16 CMAR LOT 1 OBJETS PROMOTIONNELS Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'objets promotionnels personnalisés destinés à être offerts dans le cadre d'opérations de communication de la Chambre de métiers et de l'artisanat Provence Alpes Côte d'Azur (CMA PACA). Les prestations attendues impliquent notamment les conseils, la fabrication et la livraison des objets promotionnels. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) du lot joints au DCE. Les prestations seront à réaliser et livrer pour le compte de la CMA PACA dont le siège est situé 5 boulevard Pèbre 13008 Marseille. Cependant les prestations seront à réaliser et livrer sur l'ensemble des sites de la CMA PACA situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur (siège, agences entreprises, antennes de formations continue, campus Université Régionale des Métiers) (cf liste des sites article 2 du CCTP). supplies Remise des échantillons - Article 4-2-3 du Règlement de consultation : Il est demandé aux candidats de remettre les échantillons suivants : - Bloc note adhésif (Marquage : Impression 1 couleur - Couleur : Bleu Marine) - Câble de charge publicitaire multi-connection (Marquage : Impression 1 couleur - Couleur : Rouge " CMA ") - Parapluie pliable (Marquage : Impression 1 couleur - Couleur : Bleu " frais ") - Porte clés (Marquage : Gravure) - Sac coton recyclé (Tote bag) - 150 g/m2 environ couleur " naturelle " (Marquage : sérigraphie 1 couleur 1 face - Couleur : Bleu Marine) - Tablier couleur " naturelle " (Marquage : sérigraphie 1 couleur 1 face - Couleur : Rouge " CMA ") Les éléments graphiques relatifs à la fabrication des échantillons sont joints au DCE (document " charte logotype "). Les échantillons à fournir devront tous être estampillés avec logo de la CMAR PACA selon le type de marquage et la couleur indiqués ci-dessus. Les éléments graphiques relatifs à la fabrication des échantillons sont joints au DCE (document " charte logotype "). Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 4.2.3 du Règlement de consultation. Il est prévu le versement d'une prime pour les candidats ayant déposé l'ensemble des échantillons demandés. Montant de la prime par candidat : 50 eurosTTC 39294100 30192000 39221110 2024-11-15+01:00 4 3 LOT-0002 other Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement, Pour les groupements, le candidat fournira également la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire. - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ; - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant. ef-stand Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent) comprenant a minima les éléments suivants: ? Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; ? Déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché ; ? La liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années en marchés publics ou privés avec indication de leur montant. not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1035705.html none not-allowed no required quality Valeur technique 1º) Valeur technique : 60%. (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard des échantillons et fiches techniques remises, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : − Qualité technique des livrables appréciées à partir des échantillons et des fiches techniques fournies : ergonomie, qualité de réalisation, conformité et résistance du marquage/impression, finition, solidité : 30 % − Qualité et réactivité du service proposé au regard des attentes du cahier des charges (Méthodologie de travail, moyens humains, matériels et logistiques, process de commandes, process pour les BAT, délais de livraison, process en cas d'indisponibilité de stocks) : 25 % − Performance en matière de développement durable (qualité des emballages, optimisation et utilisation de véhicules propres, ecolabel, etc) : 5 % price Prix 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0.4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) La notation du prix sera analysée sur la base du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE). 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Les prestations attendues impliquent notamment les conseils, la fabrication et la livraison des objets promotionnels. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) du lot joints au DCE. Les prestations seront à réaliser et livrer pour le compte de la CMA PACA dont le siège est situé 5 boulevard Pèbre 13008 Marseille. Cependant les prestations seront à réaliser et livrer sur l'ensemble des sites de la CMA PACA situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur (siège, agences entreprises, antennes de formations continue, campus Université Régionale des Métiers) (cf liste des sites article 2 du CCTP). supplies Remise des échantillons - Article 4-2-3 du Règlement de consultation : Il est demandé aux candidats de remettre les échantillons suivants : - Polo manches courtes 100% coton (Homme) Blanc Taille L (Marquage : sérigraphie 1 couleur coeur et dos - Couleur : Bleu Marine) - Casquette Noire (Marquage : sérigraphie 1 couleur - Couleur : Bleu " Frais ") Les éléments graphiques relatifs à la fabrication des échantillons sont joints au DCE (document " charte logotype "). Les échantillons à fournir devront tous être estampillés avec logo de la CMAR PACA selon le type de marquage et la couleur indiqués ci-dessus. Les éléments graphiques relatifs à la fabrication des échantillons sont joints au DCE (document " charte logotype "). Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 4.2.3 du Règlement de consultation. Il est prévu le versement d'une prime pour les candidats ayant déposé l'ensemble des échantillons demandés. Montant de la prime par candidat : 40 euros TTC 39294100 39500000 2024-11-15+01:00 4 3