435966-2024 Date limite de réception des offres Au lieu de : 06/09/2024 à 12:00 Lire : 13/09/2024 à 12:00 LOT-0001 Date limite de réception des offres : Au lieu de : 06/09/2024 à 12:00 Lire : 13/09/2024 à 12:00 LOT-0002 cor-buy 16 https://www.marches-securises.fr http://www.trivalis.fr ORG-0001 Trivalis (85) 31 rue de l'Atlantique CS 30605 La Roche sur Yon Cedex 85015 FRG05 FRA 25850296200040 +33 251451451 contact@trivalis.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso- BP 24209 NANTES Cedex 1 44042 FRG01 FRA 17440005100012 +33 253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00453419-2024146/20242024-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 d81c26f2-d2b5-4a6e-9bd5-7487c84dd7c6 ee3917e1-8538-4f3a-b448-c3aa79868b14 2024-07-26Z 09:50:45Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 2 2 false open 2024-M201 Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets végétaux et des souches issus des déchèteries de Vendée La prestation comprend la mise à disposition sur les déchèteries de la Vendée de contenants tels que des caissons de 30 ou 35 m3, le transport depuis ces déchèteries des déchets ménagers et assimilés de déchets végétaux et souches jusqu'à un site permettant leur valorisation, le broyage sur déchèterie et le cas échéant la valorisation de ces déchets. services Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur wwww.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20240626W2_01. Conditions de remise des propositions : voir article 8 du règlement de la consultation (RC). Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres : voir article 8-2 du RC. » 90513000 90512000 LOT-0001 sui-act Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ef-stand Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. tp-abil Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique. allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required not-allowed per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement https://www.marches-securises.fr 4 - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA, art.L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2024-09-06+02:00 12:00:00+02:00 false 99 fa-wo-rc none 2024-M201_Lot1 Mise à disposition de contenants, transport et/ou broyage et valorisation des déchets végétaux et des souches issus des déchèteries du secteur Nord-Ouest Vendée Le titulaire devra assurer la mise à disposition de contenants vides, l’enlèvement des déchets de déchets végétaux et souches issus des déchèteries du secteur Nord-ouest, le broyage de ces déchets, la double pesée des chargements avant déchargement sur le site de traitement, et le cas échéant la valorisation. Le titulaire devra remettre tous les documents de contrôle et de suivi. La prestation comprend également la prise en charge, y compris le tri et le traitement, des déchets indésirables. services Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 3 375 000 € HT sur la durée du marché. Les variantes sont autorisées, voir article 5-2 du RC. 3375000 2700000 90513000 2025-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 LOT-0002 sui-act Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. ef-stand Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. tp-abil Il ne s'agit pas de critères de sélection mais de documents à produire Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique. allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required not-allowed per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement https://www.marches-securises.fr 4 - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA, art.L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2024-09-06+02:00 12:00:00+02:00 false 99 fa-wo-rc none 2024-M201_L2 Mise à disposition de contenants, transport et/ou broyage et valorisation des déchets végétaux et des souches issus des déchèteries du secteur Sud-Ouest Vendée Le titulaire devra assurer la mise à disposition de contenants vides, l’enlèvement des déchets de déchets végétaux et souches issus des déchèteries du secteur Sud-ouest, le broyage de ces déchets, la double pesée des chargements avant déchargement sur le site de valorisation, et le cas échéant la valorisation. Le titulaire devra remettre tous les documents de contrôle et de suivi. La prestation comprend également la prise en charge, y compris le tri et le traitement, des déchets indésirables. services Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur fixé à 2 375 000€ HT sur la durée du marché. Les variantes sont autorisées, voir article 5-2 du RC. 2375000 1900000 90513000 2025-01-01+01:00 2028-12-31+01:00