16 http://www.partelios.fr/ ORG-0001 PARTELIOS HABITAT 2 rue Martin Luther King SAINT-CONTEST 14280 FRD11 FRA 62615010600054 Benoît GANDIN Directeur général 14 +33 231069100 cellulemarches@partelios.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Caen 11 rue Dumont D'Urville CAEN CEDEX 4 14052 FR101 FRA 17140111000860 14 +33 250101300 +33 250101308 accueil-caen@justice.fr https://www.marches-securises.fr/perso/Partelios-Habitat_14/ ORG-0003 Marchés sécurisés 2 rue Martin Luther King SAINT-CONTEST 14280 FRD11 FRA Marchés sécurisés 14 +33 231069100 cellulemarches@partelios.fr 00454658-2024146/20242024-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 116348ac-f8d1-41fb-a749-27ab7b0554d4 96fb4171-1bc7-4c30-96f8-e2fa239d0e3b 2024-07-26+02:00 10:24:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 nati-ground (voir DUME ou DC1-DC2) 2 open PPP1LL-85/4237/SOLS PEINTURE 2025 Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour des travaux de réfection des murs, sols, plafonds et autres supports des logements de Partélios Habitat L'objet du présent accord-cadre est la réalisation de travaux de réfection concernant les murs, plafonds et sols dans les pavillons et/ou les logements collectifs et semi-collectifs de PARTELIOS HABITAT. Dans le cadre du bon entretien de ses logements, PARTELIOS HABITAT réalise des travaux de réfection de manière partielle ou totale, aussi bien en milieu occupé que dans des logements vacants. works La liste des sites pouvant être concernés par les travaux est indiquée en Annexe 1 du CCTP. 9300000.00 45454100 LOT-0001 tp-abil Une liste des références dans le domaine concerné exécutées au cours des cinq dernières années. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Niveau(x) minimal(aux): Pour chaque lot, le candidat devra justifier avoir au minimum 10 salariés dans sa société. A défaut, sa candidature sera déclarée irrecevable et rejetée. tp-abil Les agréments en sous-section 4. En l'absence d'un tel agrément, la candidature sera déclarée irrecevable et rejetée. ef-stand Le formulaire DC1 ef-stand Le numéro d'identification unique ef-stand Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire ef-stand Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assurée ef-stand Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement. ef-stand Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu) ef-stand Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché. sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false not-allowed required no false poi-exa 60 cost Prix Offre la moins-disante / offre analysée * 60 Les offres seront appréciées en fonction du prix total résultant de l’addition d’un panel de commande-type par Partélios Habitat. Ce panel n’est pas mis à la connaissance du candidat afin de ne pas influencer certains prix. poi-exa 5 quality Moyens humains dédiés au marché Sans objet poi-exa 15 quality Organisation des prestations Sans objet poi-exa 5 quality Moyens matériels dédiés au marché Sans objet. poi-exa 10 quality Conditions d'intervention Sans objet poi-exa 5 quality Contrôle des prestations et informations à Partélios Habitat Sans objet ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0003 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-09-27+02:00 11:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 11:00:00+02:00 false 2 none fa-wo-rc SOLS PEINTURE 2025_1 SECTEUR CAEN SECTEUR CAEN works 4900000.00 45454100 MULTI SITE CALVADOS ET MANCHE 2 rue martin luther king SAINT-CONTEST 14280 FRD11 FRA 2025-01-01+01:00 00:00:00+01:00 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 tp-abil Une liste des références dans le domaine concerné exécutées au cours des cinq dernières années. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Niveau(x) minimal(aux): Pour chaque lot, le candidat devra justifier avoir au minimum 10 salariés dans sa société. A défaut, sa candidature sera déclarée irrecevable et rejetée. tp-abil Les agréments en sous-section 4. 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