16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Centrale d'achat Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRA 24210041000123 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 DIJON METROPOLE Dijon 21000 FRA 1756630 Direction de la commande publique 0380745172 marches-publics@metropole-dijon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRA 747843 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr false ORG-0005 Centrale d'achat de Dijon Métropole Dijon 21000 FRA 1756689 0380745172 marches-publics@metropole-dijon.fr 00454788-2024146/20242024-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 85419b72-dbaa-4c09-8c46-13c06810d4aa 5a1653b1-2335-454a-a2ce-1d0738bc6816 2024-07-26+02:00 10:33:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 open false 2024CAAO0323 CENTRALE D'ACHAT - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIJON METROPOLE CENTRALE D'ACHAT - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIJON METROPOLE Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites sur le territoire de Dijon Métropole et les communes souhaitant se rattacher au marché services Garanties économiques et financières appréciées sur la base des Chiffres d'affaires globales des 3 dernières années ainsi que sur la base du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché. Garanties techniques et professionnelles, notamment les références des 3 dernières années relatifs à l'objet du marché et certification Qualipaysage ou équivalent. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot sur la durée globale du contrat. Marchés réservés pour les lots n° 1 et 3 Clauses d'insertion pour les lots 4, 5, 6 et 7 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Entretien berges et cours d'eau Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économiques Entretien des berges et cours d'eau avec nettoyage et curage des ouvrages services Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Entretien par éco-pâturage La prestation inclut les finitions de débroussaillages mécaniques pour les zones non pâturées par le troupeau de ruminants (bordures, refus de tonte, rejets d'arbustes...) et comprend également un volet « animations » ainsi que la sensibilisation de la population aux méthodes naturelles d'entretien d'espaces verts services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 : Entretien des espaces verts de Dijon Métropole Marché réservé aux structures du handicap Entretien des espaces verts du complexe funéraires de la Métropole, du cimetière des Péjoces, de l'église de la Visitation et du centre commercial de la Fontaine d' Ouche services Marché réservé aux structures du handicap other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 : Entretien du lac Kir Entretien des espaces verts du lac Kir et Quai des Carrières Blanches services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 : Entretien UVE Entretien des espaces verts de l'Usine d'Incinération du centre d'enfouissement technique et des déchetteries de la Métropole services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 : Entretien des sites métropolitains Entretien des espaces verts de Dijon métropole et de la ville de Dijon services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 : Entretien ZI et ZA Entretien des espaces verts des zones industrielles et des zones artisanales services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1506945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506945 res-ws required not-allowed false yes false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506945 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 : Arrosage automatique Entretien des arrosages automatiques services other other 77310000 77310000 Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 3 Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans