16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 86788330-0E01-42F0-F020114C55270580 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 DAJAP - PAP 51 rue Gustave Delory 51 rue Gustave Delory, 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 8678836F-F6FF-94CC-E16D38D7FB334BE9 pap-fs@lenord.fr 0359735354 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 86788391-946E-62A5-EC278201094B55D2 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00454796-2025131/20252025-07-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5e4857a7-b5cf-41f6-9dfe-4b7fdf53602a f8407b3c-f69c-47a9-ba7a-969cfa34016e 2025-07-10+02:00 12:19:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20250525 Acquisition de matériel électroménager neuf pour les services du Département du Nord Acquisition de matériel électroménager neuf pour les services du Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois supplies Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : octobre 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 240000 39710000 39710000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1679006 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1679006 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique et environnementale per-exa 10 quality Délais d'exécution (hors délais de livraisons fixés par l'acheteur au Cctp) per-exa 65 price Le prix sera analysé, à hauteur de 65 points sur la base du montant total d'une simulation de commande établie sur les quantités estimées sur la durée totale du marché public, appliquées aux prix unitaires indiqués au bordereau de prix unitaires par le soumissionnaire auquel la somme des forfaits de livraison sera ajoutée. La note maximale sera attribuée à l'offre à moins disante ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1679006 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-08-18+02:00 16:30:00+02:00 2025-08-19+02:00 09:00:00+02:00 Département du Nord false 1 fa-wo-rc none F-PF-1679006 Acquisition de matériel électroménager neuf pour les services du Département du Nord Acquisition de matériel électroménager neuf pour les services du Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois supplies other 240000 39710000 39710000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 2025-10-01+02:00 12 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. La date du 01/10/2025 précitée est donnée à titre indicatif et non contractuel