16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRA 24420077000117 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRA 99126 Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 2362 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00455037-2024146/20242024-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 d3a6d7dc-abba-4f62-998b-677424889f52 96f921b6-5448-4d25-b515-407d04dbf99a 2024-07-26+02:00 11:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. neg-w-call false 2024-GTI-0043 Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bassins de stockage/restitution et la reprise de l'Isérable, secteur Vacher, à Saint-Etienne Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché comprend, en tranche ferme (TF), la maitrise d'oeuvre AVP à AOR pour : - La créations de bassins de stockage/restitution SAFIR - Le création du bassin VACHER - La reprise du canal unitaire de l'ISERABLE - La création du collecteur Fauriat - Le renouvèlement de réseaux AEP Le marché comprend aussi la MOE AVP et PRO pour des ombrières photovoltaïques et les aménagements de voirie du bd Fauriat, de la rue Vacher et du carrefour Fauriat / Burdeau. De plus, des missions complémentaires sont prévues. En tranche optionnelle (TO) la maitrise d'oeuvre ACT à AOR pour : - TO 1, Ombrières photovoltaïques - TO 2, Voirie bd Fauriat - TO 3, Voirie Vacher et carrefour Fauriat / Burdeau. A ce stade, l'enveloppe travaux définie par le maître d'ouvrage est de 27 814 000 euro(s) HT services S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, trois candidats au minimum et cinq au maximum seront sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats) auprès desquels sera transmis le dossier de consultation. La date d'envoi prévisionnelle du dossier de consultation est envisagée début novembre 2024 et la date prévisionnelle de remise des offres est prévue mi janvier 2025. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés 71300000 71300000 Rue Vacher et impasse Vacher, rue Burdeau, bd Fauriat et bd du Colonel Marey, Chemin du Bardot et rue de la Montat Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used true not-allowed no-eu-funds not-requ false 53600 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=53600 none required not-allowed false no performance La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=53600 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-11-08+01:00 true 5 3 false none none S-PF-53600 Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bassins de stockage/restitution et la reprise de l'Isérable, secteur Vacher, à Saint-Etienne Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent marché comprend, en tranche ferme (TF), la maitrise d'oeuvre AVP à AOR pour : - La créations de bassins de stockage/restitution SAFIR - Le création du bassin VACHER - La reprise du canal unitaire de l'ISERABLE - La création du collecteur Fauriat - Le renouvèlement de réseaux AEP Le marché comprend aussi la MOE AVP et PRO pour des ombrières photovoltaïques et les aménagements de voirie du bd Fauriat, de la rue Vacher et du carrefour Fauriat / Burdeau. De plus, des missions complémentaires sont prévues. En tranche optionnelle (TO) la maitrise d'oeuvre ACT à AOR pour : - TO 1, Ombrières photovoltaïques - TO 2, Voirie bd Fauriat - TO 3, Voirie Vacher et carrefour Fauriat / Burdeau. A ce stade, l'enveloppe travaux définie par le maître d'ouvrage est de 27 814 000 euro(s) HT services 71300000 71300000 Rue Vacher et impasse Vacher, rue Burdeau, bd Fauriat et bd du Colonel Marey, Chemin du Bardot et rue de la Montat Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-05-19+02:00 132 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0