2025-07-09+02:0000:00:00+02:0016http://www.spi.be/ORG-0001SPIRue du Vertbois, 11Liège4000BE332BELBE0204259135+32 42301111+32 42301120info@spi.behttp://www.spi.be/ORG-0002SPI - Pôle Développement Immobilier - PatrimoineRue du Vertbois 11Liège4000BE331BEL0204259135Denis JOSSEResponsable patrimoine+32 42301258+32 42301120denis.josse@spi.behttp://www.raadvst-consetat.be/ORG-0003Conseil d’Étatrue de la Science, 33BRUXELLES1140BE100BELBE 0931.814.266+32 22349611info@conseildetat.behttp://conseildetat.be/ORG-0004CONSEIL D'ETATRue de la Science, 33BRUXELLES1040BE100BELBE 0931814266+32 22349611info@conseildetat.behttp://www.spi.be/ORG-0005SPI - Pôle Finances et JuridiqueRue du Vertbois, 11Liège4000BE332BEL0204259135Lisette MEUNIER+32 42301155lisette.meunier@spi.beORG-00063P - Aanbieder van diensten / Prestataire de servicesAntwerpen / Anvers2000BE211BELBE 0475.480.736+32 3 294 30 51info@3p.euORG-0007FPS Policy and SupportBrussels1000BE100BELBE 0671.516.647+32 2 740 80 00e.proc@publicprocurement.be00455081-2025131/20252025-07-11+02:002.3eforms-sdk-1.13fb28cbfb-cac2-4eab-8ee7-3afe120d1a036b529187-1810-40be-bb41-4426e60a3e942025-07-09+02:0000:00:00+02:00012025-07-11+02:0032014L0024cn-standardFRAgrp-p-autecon-affORG-0001ted-esenORG-0007serv-provORG-0006epo-procurement-documentopenfalsePPP0MS-2377/5584/2025-2377ACCORD-CADRE - ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS HVAC DES BATIMENTS DE SPILe marché consiste en une prestation de services d'entretien et dépannage d'équipements de chauffage, de ventilation , de climatisation et de détection gaz des bâtiments de SPI ainsi que le contrôle de l’étanchéité des citernes à mazout. Le présent cahier des charges régit un marché de service pour 24 mois, qui a pour objet : Entretien * l'entretien annuel ainsi que la vérification des installations : - chaudières gaz ; - chaudières gasoil ; - pompes à chaleur; - aérothermes gaz ; - aérothermes eau chaude ; - climatisations de type split system ; - les radiateurs ; - la régulation des équipements précités ; - les réseaux d’alimentations des équipements. * l'entretien annuel de la détection des fuites de gaz * l'entretien annuel des groupes de ventilation, des extracteurs des sanitaires * contrôle de l'étanchéité des citernes à mazout. Dépannage * le dépannage autant de fois que nécessaire des équipements de chauffage, de climatisation, de ventilation et de détection gaz * les dépannages des préparateurs d’eau chaude sanitaire, de la robinetterie des sanitaires et interventions sur réseaux fluides. Ces interventions de dépannages font l’objet d’une demande d’intervention émanant de SPI. L'entretien sera réalisé par : - des techniciens détenteurs de l'agréation telle que définie à l'AR du 6 janvier 1978 - Arrêté royal tendant à prévenir la pollution atmosphérique lors du chauffage de bâtiments à l'aide de combustible solide ou liquide (M.B. 09.03.1978) pour les chaudières au gasoil ; - des techniciens possédant la qualification suffisante pour les équipements au gaz ; - des techniciens possédant la qualification suffisante pour les interventions sur les climatisations ; - un technicien agréé par la Région Wallonne pour le contrôle d'étanchéité des citernes à mazout. Les interventions de dépannage sont réalisées par du personnel qualifié possédant les compétences requises pour réaliser les interventions demandées. Les interventions à réaliser sur des canalisations gaz seront réalisées par des techniciens possédant l'agréation nécessaire pour les interventions sur les canalisations concernées. L'Exploitant mettra à la disposition du personnel chargé des prestations reprises dans le présent cahier des charges, tout le matériel, l'outillage, les moyens d'accès (échafaudages, nacelles, échelles, ...), les dispositifs de protection individuelle et collective destinés à la protection du personnel et nécessaires à la bonne exécution des travaux qui lui sont confiés. L'Exploitant doit disposer d'une permanence téléphonique humaine, 24h sur 24 et 365 jour/an, à laquelle le Maître d'ouvrage fait appel pour demander une intervention. La liste des bâtiments concernés est reprise au métré récapitulatif. Cette liste peut subir des modifications en cours de contrat suite à la vente de bâtiment ou à une décision de ne plus prendre en charge les entretiens. Le prestataire de service ne pourra, de ce chef, réclamer aucune indemnité. Si, par contre, un bâtiment devait être ajouté à la liste, il ferait l’objet d’un avenant au présent contrat. De même, en cas de divergence significative entre le relevé fourni en annexe du cahier des charges et la réalité un avenant devra être établi d’un commun accord. La liste des équipements par bâtiment est jointe en annexe. Chaque année, l'inventaire remis à jour du matériel présent dans les bâtiments et les interventions réalisées sur ce matériel, sera transmis à SPI. Le marché est à lot unique. Par le fait du dépôt de son offre, le prestataire de service est censé connaître parfaitement la disposition des lieux, leur état, les possibilités d'accès aux bâtiments et équipements. DESCRIPTION DES SERVICES Les services comprennent : L'entretien annuel préventif - L'entretien annuel des équipements de chauffe qui sera réalisé entre deux périodes de chauffe et leur dépannage. Les installations concernées, chaudières et aérothermes seront nettoyés, entretenus et réglés pour obtenir un rendement optimum et suivant les normes en vigueur afin d'en assurer le parfait état de marche (voir liste des bâtiments et équipements en annexe) ; - Un contrôle du conduit de cheminée sera effectué avec le ramonage annuel obligatoire de celle-ci, pour les installations de chauffage au mazout ; - Le remplacement des piles des thermostats (le prix des piles est compris dans le prix de l’entretien préventif) ; - L'entretien préventif et le contrôle des systèmes de détection des fuites de gaz ; - L’entretien des climatisations ; - L’entretien des groupes de ventilation et des extracteurs sanitaires ; - Le remplacement des piles de commandes à distance des climatisations (le prix des piles compris dans le prix de l’entretien préventif) ; - lors de chaque entretien, en plus de la fiche d'intervention, l'attestation de contrôle sera établie en reprenant les mentions légales : nom du technicien, n° d'agréation, caractéristiques de l'équipement, nature des entretiens, liste des points contrôlés, résultats des mesures, observations, … (liste non limitative) ; La fiche d'intervention sera signée par un responsable de la société locataire du bâtiment ou à défaut de locataire par le gestionnaire technique de SPI. A défaut de fiche d’intervention jointe à la facture, cette dernière sera contestée. Pour ces prestations d'entretien annuel le prestataire de service ne réclamera pas de frais de déplacement ni de main d'œuvre, ceux-ci seront compris dans les prix unitaires qui sont des forfaits par bâtiment ou demi-bâtiment pour les bâtiments relais doubles ou encore entité distincte pour les bâtiments plus complexes suivant l'annexe au formulaire d'offre. Est aussi compris dans ce forfait le remplacement des consommables (ex : vis, écrous, joints, gicleur, produit de nettoyage, …), seul pourra être porté en compte...services300000.0050700000BE331BELBE332BELBE335BELBE334BELBE336BELBE331BELBE332BELBE335BELBE334BELBE336BELLOT-0001not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueCautionnement (un cautionnement forfaitaire de 10 000 EUR)DOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/2377/MS/2025nonefalseepo-procurement-documentnot-allowedrequirednofalsepoi-exa50costCoût forfaitaire de l'entretien annuel des équipements de chauffe, de ventilations, des climatisations et détections de fuites de gaz...poi-exa10qualityProgramme de travail, planning et supervision des tâches, organisation des contacts avec le pouvoir adjudicateur en vue de s'assurer sa satisfaction...poi-exa10costTaux horaire de travail pour les interventions très urgentes (TTU)Heure prestée effectivement sur le lieu de d'intervention pour une intervention qui sera majorée de 50% les jours ouvrables de 18h00 à 8h00 et les samedis et de 100% pour les dimanches et jours fériéspoi-exa10costTaux horaire pour le travail pour les interventions urgentes (TU)Heure prestée effectivement sur le lieu de d'intervention pour une intervention qui sera majorée de 50% les jours ouvrables de 18h00 à 8h00 et les samedis et de 100% pour les dimanches et jours fériéspoi-exa10costTaux horaire de travail pour les interventions sans urgences particulières (TM)Heure prestée effectivement sur le lieu de d'intervention pour une intervention qui sera majorée de 50% les jours ouvrables de 18h00 à 8h00 et les samedis et de 100% pour les dimanches et jours fériéspoi-exa5costCoût du déplacement dans un rayon de 30kmsCoût du déplacement (forfait) pour une intervention de dépannage calculé par rapport au siège d'exploitation de l'entreprise le plus proche du lieu d'intervention dans un rayon de 30kms par rapport au siège de l'entreprise Règle de trois à partir du coût minimum de 10 €. Si le coût du déplacement remis dans l’offre est inférieur au coût minimum de 10 €, le calcul du critère se fera à partir de ce coût minimum. poi-exa5costCoût du déplacement dans un rayon de plus de 30kmsCoût du déplacement (forfait) pour une intervention de dépannage calculé par rapport au siège d'exploitation de l'entreprise le plus proche du lieu d'intervention dans un rayon de plus de 30kms par rapport au siège de l'entreprise Règle de trois à partir du coût minimum de 15 €. Si le coût du déplacement remis dans l’offre est inférieur au coût minimum de 15 €, le calcul du critère se fera à partir de ce coût minimum. ORG-0002https://www.publicprocurement.beORG-0005120Conformément aux articles 14, 23 et 24 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics, de certains marchés de travaux, de fournitures et de services et de concessions, nous vous informons que vous pouvez également introduire un recours en annulation contre cette décision auprès du Conseil d’Etat. Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours à partir du jour suivant la date de la présente communication. Le recours est introduit par une demande datée qui doit être signée par vous ou par un avocat. La demande doit être envoyée soit par lettre recommandée adressée au greffe du Conseil d'État, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, soit par procédure électronique via le site http://conseildetat.be/?page=eprocedure& lang-fr.ORG-0004ORG-0003FRAfalsefalserequiredtrue2025-08-14+02:0011:00:00+02:002025-08-14+02:0011:00:00+02:00Atrium Vertbois – rue du Vertbois 11 false1nonefa-wo-rc2025-2377 1_1ACCORD-CADRE - ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS HVAC DES BATIMENTS DE SPILe marché consiste en une prestation de services d'entretien et dépannage d'équipements de chauffage, de ventilation , de climatisation et de détection gaz des bâtiments de SPI ainsi que le contrôle de l’étanchéité des citernes à mazout. Le présent cahier des charges régit un marché de service pour 24 mois, qui a pour objet : Entretien * l'entretien annuel ainsi que la vérification des installations : - chaudières gaz ; - chaudières gasoil ; - pompes à chaleur; - aérothermes gaz ; - aérothermes eau chaude ; - climatisations de type split system ; - les radiateurs ; - la régulation des équipements précités ; - les réseaux d’alimentations des équipements. * l'entretien annuel de la détection des fuites de gaz * l'entretien annuel des groupes de ventilation, des extracteurs des sanitaires * contrôle de l'étanchéité des citernes à mazout. Dépannage * le dépannage autant de fois que nécessaire des équipements de chauffage, de climatisation, de ventilation et de détection gaz * les dépannages des préparateurs d’eau chaude sanitaire, de la robinetterie des sanitaires et interventions sur réseaux fluides. Ces interventions de dépannages font l’objet d’une demande d’intervention émanant de SPI. L'entretien sera réalisé par : - des techniciens détenteurs de l'agréation telle que définie à l'AR du 6 janvier 1978 - Arrêté royal tendant à prévenir la pollution atmosphérique lors du chauffage de bâtiments à l'aide de combustible solide ou liquide (M.B. 09.03.1978) pour les chaudières au gasoil ; - des techniciens possédant la qualification suffisante pour les équipements au gaz ; - des techniciens possédant la qualification suffisante pour les interventions sur les climatisations ; - un technicien agréé par la Région Wallonne pour le contrôle d'étanchéité des citernes à mazout. Les interventions de dépannage sont réalisées par du personnel qualifié possédant les compétences requises pour réaliser les interventions demandées. Les interventions à réaliser sur des canalisations gaz seront réalisées par des techniciens possédant l'agréation nécessaire pour les interventions sur les canalisations concernées. L'Exploitant mettra à la disposition du personnel chargé des prestations reprises dans le présent cahier des charges, tout le matériel, l'outillage, les moyens d'accès (échafaudages, nacelles, échelles, ...), les dispositifs de protection individuelle et collective destinés à la protection du personnel et nécessaires à la bonne exécution des travaux qui lui sont confiés. L'Exploitant doit disposer d'une permanence téléphonique humaine, 24h sur 24 et 365 jour/an, à laquelle le Maître d'ouvrage fait appel pour demander une intervention. La liste des bâtiments concernés est reprise au métré récapitulatif. Cette liste peut subir des modifications en cours de contrat suite à la vente de bâtiment ou à une décision de ne plus prendre en charge les entretiens. Le prestataire de service ne pourra, de ce chef, réclamer aucune indemnité. Si, par contre, un bâtiment devait être ajouté à la liste, il ferait l’objet d’un avenant au présent contrat. De même, en cas de divergence significative entre le relevé fourni en annexe du cahier des charges et la réalité un avenant devra être établi d’un commun accord. La liste des équipements par bâtiment est jointe en annexe. Chaque année, l'inventaire remis à jour du matériel présent dans les bâtiments et les interventions réalisées sur ce matériel, sera transmis à SPI. Le marché est à lot unique. Par le fait du dépôt de son offre, le prestataire de service est censé connaître parfaitement la disposition des lieux, leur état, les possibilités d'accès aux bâtiments et équipements. DESCRIPTION DES SERVICES Les services comprennent : L'entretien annuel préventif - L'entretien annuel des équipements de chauffe qui sera réalisé entre deux périodes de chauffe et leur dépannage. Les installations concernées, chaudières et aérothermes seront nettoyés, entretenus et réglés pour obtenir un rendement optimum et suivant les normes en vigueur afin d'en assurer le parfait état de marche (voir liste des bâtiments et équipements en annexe) ; - Un contrôle du conduit de cheminée sera effectué avec le ramonage annuel obligatoire de celle-ci, pour les installations de chauffage au mazout ; - Le remplacement des piles des thermostats (le prix des piles est compris dans le prix de l’entretien préventif) ; - L'entretien préventif et le contrôle des systèmes de détection des fuites de gaz ; - L’entretien des climatisations ; - L’entretien des groupes de ventilation et des extracteurs sanitaires ; - Le remplacement des piles de commandes à distance des climatisations (le prix des piles compris dans le prix de l’entretien préventif) ; - lors de chaque entretien, en plus de la fiche d'intervention, l'attestation de contrôle sera établie en reprenant les mentions légales : nom du technicien, n° d'agréation, caractéristiques de l'équipement, nature des entretiens, liste des points contrôlés, résultats des mesures, observations, … (liste non limitative) ; La fiche d'intervention sera signée par un responsable de la société locataire du bâtiment ou à défaut de locataire par le gestionnaire technique de SPI. A défaut de fiche d’intervention jointe à la facture, cette dernière sera contestée. Pour ces prestations d'entretien annuel le prestataire de service ne réclamera pas de frais de déplacement ni de main d'œuvre, ceux-ci seront compris dans les prix unitaires qui sont des forfaits par bâtiment ou demi-bâtiment pour les bâtiments relais doubles ou encore entité distincte pour les bâtiments plus complexes suivant l'annexe au formulaire d'offre. Est aussi compris dans ce forfait le remplacement des consommables (ex : vis, écrous, joints, gicleur, produit de nettoyage, …), seul pourra être porté en compte...services300000.0050700000BE331BELBE332BELBE335BELBE334BELBE336BEL24