80765d0f-94d2-4a5f-9eb4-a9f50091e1d0-02 La durée estimée du marché est modifiée. Au lieu de 15 mois, il convient de lire 12 mois. LOT-0001 cor-buy 17 ORG-0001 Nîmes Métropole Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Nîmes cedex 9 30947 FRJ12 FRA 24300064300045 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 9 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 http://nimes.tribunal-administratif.fr 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00045574-202515/20252025-01-22+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 abdfbe51-95fb-44fb-bf68-8fc5287f351a ac40bbdd-2cf3-4d7c-aa13-b82336b28052 2025-01-20+02:00 16:45:05+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA la urttb gen-pub ORG-0001 Code de la Commande Publique - Législation française bankruptcy Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à prix mixtes : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Les prestations à prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle totale de 15 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire, jusqu'à la fin des opérations de réception de l'ouvrage et la levée de la dernière réserve. open 25MOE001KM Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de Nîmes Métropole Les missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) visent à organiser, gérer et coordonner l'ensemble des phases de chantier pour assurer le respect des délais, des coûts et de la qualité des travaux. L'OPC intervient pour assurer une fluidité et l'efficacité dans les interventions sur le terrain, une organisation rigoureuse, un pilotage efficace et une coordination optimale des différents acteurs. Il garantit la maîtrise spatio-temporelle des travaux, ainsi que leur réalisation dans des conditions de sécurité satisfaisantes. Les missions faisant l'objet du marché s'exécuteront sur les phases ci-après de réalisation de l'opération Extension Sud de la Ligne de TCSP de Nîmes Métropole : -Phase Préparatoire aux chantiers -Phase DET Direction de l'Exécution des Travaux -Phase AOR Assistance aux opérations de Réception et de Mise en Service Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice. services Le marché ne comporte pas de tranches. les variantes ne sont pas autorisées. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 90000 71520000 Le montant de la valeur estimée hors TVA indiqué ci-dessus est la somme de l'estimation des prestations forfaitaires et du montant maximum de la partie à bons de commande. Caissargues FRJ12 FRA LOT-0001 other Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listés et détaillés au dossier de la consultation. not-allowed no-eu-funds false false FRA 25MOE001KM non-restricted-document http://marches-securises.fr Le financement des prestations est assuré par le budget annexe Transports de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement et d'emprunts. none false performance Aucune no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 http://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-02-10+02:00 12:00:00+02:00 2025-02-10+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 25MOE001KM Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues de la ligne de TCSP de Nîmes Métropole Les missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) visent à organiser, gérer et coordonner l'ensemble des phases de chantier pour assurer le respect des délais, des coûts et de la qualité des travaux. L'OPC intervient pour assurer une fluidité et l'efficacité dans les interventions sur le terrain, une organisation rigoureuse, un pilotage efficace et une coordination optimale des différents acteurs. Il garantit la maîtrise spatio-temporelle des travaux, ainsi que leur réalisation dans des conditions de sécurité satisfaisantes. Les missions faisant l'objet du marché s'exécuteront sur les phases ci-après de réalisation de l'opération Extension Sud de la Ligne de TCSP de Nîmes Métropole : -Phase Préparatoire aux chantiers -Phase DET Direction de l'Exécution des Travaux -Phase AOR Assistance aux opérations de Réception et de Mise en Service Le marché est conclu à prix mixtes : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Les prestations à prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle totale de 15 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire, jusqu'à la fin des opérations de réception de l'ouvrage et la levée de la dernière réserve services L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). 90000 71520000 Caissargues 30132 FRJ12 FRA 12 Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. 0