17 http://www.groupe-sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 Société nationale SNCF 2 PL AUX ETOILES SAINT-DENIS 93210 FR106 FRA 552 049 447 76279 Pierre DENAES 00 00 00 00 00 pierre.denaes@sncf.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 RUE DE JOUY PARIS 75000 FR101 FRA 17 750 005 500 013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 00456097-2026125/20262026-07-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 7e4378b6-8e91-4d9a-97c7-04b7c0efed94 4c228601-eeff-46ac-bcbe-9eff6f9d7878 2026-06-30Z 15:12:00Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://sncf.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0001 epo-procurement-document 1 1 neg-w-call false 2026DOS0273331 Contrat-cadre Conseil IT 2027 Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations au forfait en engagement de résultats dans le domaine de l’informatique et des télécoms, relatives à des missions de conseil en stratégie IT. Ces prestations couvrent notamment : - La définition de visions stratégiques et de prospectives IT ; - La réalisation d’analyses stratégiques, économiques et sectorielles ; - La rationalisation des systèmes d’information et la définition de trajectoires technologiques ; - L’identification des enjeux clés et la gestion des risques ; - Le développement de stratégies digitales et de gouvernance IT ; - L’accompagnement à la mise en place de relations clients et de connaissances métiers associées. Les modalités et le périmètre détaillé des prestations sont précisés dans les documents de la consultation, notamment le cahier des charges. services La Société Nationale SNCF SA, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de Société Nationale SNCF SA, société SNCF Réseau SA, société SNCF Gares & Connexions SA, société SNCF Voyageurs SA, société HEXAFRET SAS, SNCF Optim’services G.I.E,SNCF Voyageurs Loire Océan SA / SNCF Voyageurs Océan SA / SNCF Voyageurs Cœur Ouest IDF / SNCF Voyageurs Bourgogne Ouest / SNCF Voyageurs Sud Azur SA / SNCF Voyageurs Etoile d’Amiens SA / SNCF Renouvelables SAS. Attention: une société ne peut pas simultanément faire acte de candidature sur le lot 1 et sur le lot 2. Toute candidature ou offre ne respectant pas cette règle sera déclarée irrecevable. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. 72600000 72000000 72200000 72220000 72221000 72224000 72226000 72230000 72500000 anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false false FRA 2026RFI036124 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes et révisables une fois lors de la première levée de la première année optionnelle. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. true En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement avec mandataire solidaire. En effet, cette forme juridique est nécessaire en raison notamment des exigences de qualité, de sécurité et de confidentialité attachées à la réalisation de prestations informatiques pour le compte du groupe SNCF. Tout opérateur économique soumissionnant en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement. epo-procurement-document none no performance - Clause d'insertion par l'activité économique - Obligation de confidentialité renforcée - Remises de fin d'année - Restrictions relatives à l'utilisation de l'IA - Respect des exigences en matière de cybersécurité Toutes les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false true not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 true 40 40 false 18 buyer-categories Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat. fa-w-rc none 2026DOS0273331 - Lot n°1 Lot n°1 - Stratégie et Pilotage de grands projets et programmes Apporter un accompagnement sur le pilotage stratégique des grands projets, en combinant vision prospective, gouvernance adaptative et industrialisation des processus, avec des livrables clés comme des roadmaps, benchmarks, et plans de conduite du changement. services Phase offre : L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation. true 333287403 302988548 72000000 72200000 72220000 72221000 72222000 72224000 72226000 72500000 72600000 anyw-cou FRA 2027-05-15+02:00 2555 3 Le marché prévoit trois (3) périodes de renouvellement d'une durée de douze (12) mois chacune. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds par-requ false false FRA 2026RFI036124 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes et révisables une fois lors de la première levée de la première année optionnelle. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. true En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement avec mandataire solidaire. En effet, cette forme juridique est nécessaire en raison notamment des exigences de qualité, de sécurité et de confidentialité attachées à la réalisation de prestations informatiques pour le compte du groupe SNCF. Tout opérateur économique soumissionnant en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement. epo-procurement-document none no performance - Clause d'insertion par l'activité économique - Obligation de confidentialité renforcée - Remises de fin d'année - Restrictions relatives à l'utilisation de l'IA - Respect des exigences en matière de cybersécurité Toutes les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 true 10 10 false 4 buyer-categories Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat. fa-w-rc none 2026DOS0273331 - Lot n°2 Lot n°2 - Sourcing Accompagner les équipes opérationnelles dans l'élaboration, la mise en œuvre et l'industrialisation de leur stratégie de sourcing comprenant le cadrage et la mise à jour des référentiels, la stratégie d'acquisition des compétences, la conduite des acquisitions, le pilotage des marchés et l’industrialisation des flux d’information. services Phase offre : L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation. true 22141304 20128458 72000000 72200000 72220000 72221000 72222000 72224000 72226000 72500000 72600000 anyw-cou FRA 2027-05-15+02:00 2555 3 Le marché prévoit trois (3) périodes de renouvellement d'une durée de douze (12) mois chacune.