16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRA
443928874
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.tarbes.fr
ORG-0002
Mairie de Tarbes
31329
Service Commande Publique
11 rue André Fourcade, Tarbes
Tarbes
65000
FRA
21650440700018
TREMEGE Gérard
MAIRE
0562444776
0562444777
marchespublics@mairie-tarbes.fr
http://greffe.ta-pau.juradm.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Pau
543
50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Pau
64010
FRA
421828
0559849440
0559024993
greffe.ta-pau@juradm.fr
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
ORG-0004
Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Bp 952
103 bis, rue Belleville
Bordeaux
33063
FRA
425718
0557019751
jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr
00457440-2024147/20242024-07-30+02:00
2.3
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11:55:40+02:00
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FRA
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la
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
2
2
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24VTO001
TRAVAUX D'AMENAGEMENTS ET DE REPARATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
works
45112710
45112710
Ville de Tarbes
Tarbes
65000
FRJ26
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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1507821
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FRA
official
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres de la Ville
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507821
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Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
ORG-0003
ORG-0004
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Tarbes
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V.R.D
V.R.D
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Ville de Tarbes
Tarbes
65000
FRJ26
FRA
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Un délai d'intervention dans le cadre d'une urgence avérée pour des travaux impactant la sécurité des usagers est proposé par le titulaire, sans que ce délai ne puisse dépasser 1 heure. Ce délai proposé par le titulaire est contractuel et s'applique
LOT-0002
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
used
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres de la Ville
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507821
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Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
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Tarbes
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ESPACES VERTS
ESPACES VERTS
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45112710
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Ville de Tarbes
Tarbes
65000
FRJ26
FRA
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Un délai d'intervention dans le cadre d'une urgence avérée pour des travaux impactant la sécurité des usagers est proposé par le titulaire, sans que ce délai ne puisse dépasser 1 heure. Ce délai proposé par le titulaire est contractuel et s'applique