16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cad-en.com/ ORG-0002 Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Eaux des 2 Morin Maison des Services Publics 6 rue Ernest Delbet La Ferte Gaucher 77320 FRA 20004142400025 DE VESTELE Philippe Président (33)164030622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 752217 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 752216 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 811774 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00457742-2024147/20242024-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 b01a757f-533a-434e-9eb5-cb5669c8a78a 79b2e8f7-f8e8-4fce-8852-fdab6ecb1e69 2024-07-29+02:00 15:22:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-26 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de bassin versant et la restauration de cours d'eau sur les 2 sous bassins versants prioritaires de Dammartin/Tigeaux et Ru de Biche à Crécy la Chapelle / Guérard Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de bassin versant et la restauration de cours d'eau sur les 2 sous bassins versants prioritaires de Dammartin/Tigeaux et Ru de Biche à Crécy la Chapelle / Guérard services Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://agysoft.marches-publics.info/ Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site : http://agysoft.marches-publics.info/. Il n'est pas disponible sur support papier. Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Agysoft : tel : 0892.14.00.04 ou support-entreprises@aws-france.com 71300000 71300000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Numéro Siren permettant à l'acheteur de constater l'inscription sur un registre professionnel et de prendre connaissance des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période prévisible du marché used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité used tp-abil Note de présentation de l'équipe, précisant la répartition des prestations entre chacun des membres par poste technique, et justification des compétences dans les domaines suivants : l'hydrogéologie, l'hydrologie, l'hydraulique et les modélisations associées / l'hydromorphologie, l'hydrobiologie, la morphodynamique des rivières / la réglementation associée à ces thèmes Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Dossier de références de moins de cinq ans précisant les coordonnées des maîtres d'ouvrages concernés, avec en particulier des références équivalentes en nature et en importance à l'opération projetée ; Ces références devront être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Curriculum vitae de chacun des intervenants proposés, indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché Description technique des moyens et mesures employés : en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) de niveau concepteur used allowed no-eu-funds t-requ 1507524 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507524 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507524 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-20+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-20+02:00 12:30:00+02:00 La Ferté Gaucher false none none S-PF-1507524 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de bassin versant et la restauration de cours d'eau sur les 2 sous bassins versants prioritaires de Dammartin/Tigeaux et Ru de Biche à Crécy la Chapelle / Guérard Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de bassin versant et la restauration de cours d'eau sur les 2 sous bassins versants prioritaires de Dammartin/Tigeaux et Ru de Biche à Crécy la Chapelle / Guérard services 71300000 71300000 Des modifications du marché pourront survenir dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique. Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0