16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Agglomération du Gard Rhodanien (30) 1717 Route d’Avignon Bagnols sur Cèze 30200 FRJ12 FRA 20003469200018 +33 466790102 accueil@bagnolssurceze.fr ORG-0003 Tribunal administratif Nîmes Nimes 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00045857-202515/20252025-01-22+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 cc9d2135-60cf-4b50-bd1a-ba518e48fe38 74deb4ca-6b0e-4e91-8010-cd07b4566210 2025-01-20Z 16:15:21Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 3 3 open Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte supplies Accord-cadre de fournitures à bons de commande 3040000 19640000 44613800 44112100 FRJ12 FRA LOT-0001 sui-act tp-abil not-allowed no-eu-funds nyk true à l'issue de l'ensemble des reconductions _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marchessecurises.fr budget annexe true Forme solidaire no required not-allowed per-exa 50 price Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. per-exa 35 quality Valeur technique jugée à partir du mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués au RC per-exa 10 quality Délai de livraison ou d'exécution jugé à partir du mémoire technique per-exa 5 quality valeur environnementale jugée à partir du cadre de mémoire environnementale https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Sacs pour la collecte des ordures ménagères et assimilés Acquisition de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages, hors papiers graphiques. D'autres sacs peuvent être commandés notamment des "sacs prépayés". supplies n-inc acc-all prod-innov 1600000 400000 19640000 territoire du Gard rhodanien bagnols sur ceze 30205 FRJ12 FRA 2025-05-01+02:00 2026-03-31+02:00 reconductible 3 fois période de 1 an 3 LOT-0002 sui-act tp-abil not-allowed no-eu-funds nyk true à l'issue de toutes les reconductions _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marchessecurises.fr budget annexe true forme solidaire no required not-allowed per-exa 50 price Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. per-exa 35 quality Valeur technique jugée sur le mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC per-exa 10 quality Délai de livraison ou d'exécution jugée à partir du mémoire technique per-exa 5 quality Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnemental https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Bacs pour la collecte des ordures ménagères et assimilés Acquisition de bacs pour les ordures ménagères résiduelles ou pour les emballages compris entre 80 et 660 litres. supplies acc-all 920000 230000 44613800 Territoire du Gard Rhodanien bagnols sur ceze 30200 FRJ12 FRA 2025-05-01+02:00 2026-03-31+02:00 reconductible 3 fois période de 1 an 3 LOT-0003 sui-act tp-abil not-allowed no-eu-funds nyk true à l'issue de toutes les reconductions _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marchessecurises.fr budget annexe true Forme solidaire no required not-allowed per-exa 50 price Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. per-exa 35 quality Valeur technique jugée sur le mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC per-exa 10 quality Délai de livraison ou d'exécution per-exa 5 quality Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnementale https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Fourniture et pose d'abris bacs pour flux OMR et biodéchets Les abris bacs ont pour fonction d'abriter et de protéger les conteneurs pour OMR et les conteneurs pour biodéchets, de les rendre inaccessibles aux nuisibles et de prévenir d'éventuelles nuisances. supplies 520000 130000 44112100 bagnols sur ceze 30200 FRJ12 FRA 2025-05-01+02:00 2026-03-31+02:00 reconductible 3 fois période de 1 an 3