34560f83-11a5-4fd1-a178-ca55f4983a25-01 cor-buy Modifications des articles 5.1.11 et 5.1.12 sur le lien de renvoi vers les documents de la consultation, mis à jour car le lien renvoyait sur des documents d'une autre consultation. 17 ORG-0001 Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole TSA 20001 Montpellier Cedex 5 34192 FRJ13 FRA 81172841900029 Direction Marchés et Affaires Juridiques +33434087138 marches@regiedeseaux3m.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot Montpellier Cedex 2 34000 FRJ13 FRA 17340111800604 +33 467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00459116-2024148/20242024-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 1fd18c6a-cd14-4a1c-a7ff-9b8b18895fcd 6c9f872d-55e0-45bf-92c7-6271cd7b4dbb 2024-07-30+02:00 09:34:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro water ORG-0001 open 24NET003 Maintenance et suivi du SIRH de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole et mise en oeuvre de nouvelles fonctionnalités. Le marché a pour objet la maintenance et suivi du SIRH de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole et mise en oeuvre de nouvelles fonctionnalités. services 800000 72267100 48450000 50324200 72267000 72212450 Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum est de 800 000 Euros Hors Taxes pour la durée totale de l'accord-cadre (soit 4 ans) FRJ13 FRA LOT-0001 ef-stand Cf Règlement de la Consultation. sui-act Cf Règlement de la Consultation. tp-abil Cf Règlement de la Consultation. not-allowed false 24NET003 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=24NET003 Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. none false Aucune forme de groupement souhaitée performance Cf. Règlement de la consultation no not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=24NET003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551- 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0002 FRA required true 2024-09-02+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24NET003 Maintenance et suivi du SIRH de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole et mise en oeuvre de nouvelles fonctionnalités Le marché a pour objet la maintenance et le suivi du SIRH de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole et la mise en oeuvre de nouvelles fonctionnalités sur celui-ci. services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er décembre 2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies aux documents de la consultation. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. 72267100 48450000 50324200 72267000 72212450 Montpellier 34092 FRJ13 FRA 3