bdd3713d-3fab-4a6d-81fb-4ff5fe1f7267-01 Section BT 88 Paragraphe 2.1 Procédure Principles caractéristiques de la procédure. Au lieu de lire : . L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT, sur toute sa durée, reconductions comprises. Il convient désormais de lire : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum sur sa part à commandes fixé à 200 000 € HT, sur toute sa durée, reconductions comprises. PROCEDURE cor-buy 16 ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 +330144594400 +330144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics Paris 75013 FR101 6 rue Louise Weiss FRA 2000009600020 Secrétaire du CCNRA +330144972506 ccra.daj@finances.gouv.fr ORG-0001 Ets pub du muse d orsay et mus orangerie 75007 FR101 Esplanade Valery Giscard d'Estaing FRA 18009244700010 +330153851636 juridique@musee-orsay.fr 00459277-2024148/20242024-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 bc7bd9b3-cbfc-4547-9bf3-8a337a873f10 2d3122e0-a18b-4121-80b8-4b481aed7be1 2024-07-30+02:00 10:32:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do body-pl rcr ORG-0001 Appel d'offres ouvert Procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article L. 2124-2, du 1° de l'article R. 2124-2 et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique envir-law Les motifs d'exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont détaillés au règlement e la consultation Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre comporte également une part forfaitaire, correspondant à une première commande passée sur l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum sur sa part à commandes fixé à 200 000 € HT, sur toute sa durée, reconductions comprises. open all false 2024-386 La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre portant sur des prestations de paid media (marketing digital) La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre portant sur des prestations de paid media (marketing digital) services La langue utilisée pour la consultation et les documents remis par le candidat est le français. 200000 79341000 LOT-0001 ef-stand La capacité technique et professionnelle constitue l'un des critères. L'ensemble des critères est détaillé au règlement particulier de la consultation not-allowed no-eu-funds true Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant les prestations de marketing digital pourrait être publié en juillet 2028. Cette date est indicative. not-allowed false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592857&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do none performance no required not-allowed false price Le prix constitue l'un des critères jugement des offres. L'ensemble des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont détaillés au règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592857&orgAcronyme=f5j 4 recours prévu a l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false true 2024-09-12+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-386 Marché de MARKETING DIGITAL - Paid Media La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre portant sur des prestations de paid media (marketing digital) services true 79341400 La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.