17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F16C7EC3-01D2-96DF-9B7683888C9CA806 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.achatpublic.com ORG-0002 Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne 75225 68, 70 boulevard Pierre Semard Toulouse 31079 FRJ23 FRA 65063 Madame La Directrice 0561616743 achats@rrt31.fr ORG-0003 RRT31 68/70 Bd Pierre Semard Toulouse 31500 FRJ23 FRA F16C7F09-D6EC-0C2A-61D78F07288F15F9 Service achats 0561616743 achats@rrt31.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA F16C7F18-F1DB-3A8A-71197B57D23A52DB 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA F16C7F28-A1C5-230C-CA770BBFBCF9B883 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00460801-2025133/20252025-07-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d0e11eb0-021d-48eb-b89e-202aa2e49fa3 e608070e-d2f1-4a83-97b8-8645dac2a9f2 2025-07-12+02:00 14:10:02+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 open false 2025-09PR Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers réparties en 12 lots. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-01PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 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