16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRA 21130001700012 VINCENT Jean-Louis Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 726088 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 849092 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00467236-2024150/20242024-08-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 7081e6de-a02e-4ed2-aaee-f55d1f523262 971fbfe0-4aa9-4a33-9b85-fecf80a96b30 2024-08-01+02:00 11:10:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2024-0081 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE L'accord-cadre avec montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande. La voirie, en raison de son usure, nécessite de nombreux travaux d'entretien et de réparation. Dès lors, cette consultation concerne des travaux portant sur la voirie et les réseaux divers, dans le cadre de l'entretien, de la réparation et de l'entretien du patrimoine voirie, comprenant les chaussées, les trottoirs, les pistes cyclables et les voies vertes notamment. Les principaux travaux à exécuter sont les suivants : Les travaux comprennent des prestations et travaux divers comme les travaux préparatoires, les terrassements, les remblais, les bordures et caniveaux, le pavage et les éléments pierre, les enrobés et matériaux bitumineux, les revêtements, les regards, caniveaux et bassins, les canalisations et gaines diverses, les massifs de feux- éclairages-signalisation works Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter- Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 68 000 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 3 lots sur la durée totale maximale de l'accord - cadre 68000000 45233141 45233142 45233252 45233000 Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1er semestre 2028 not-allowed 1509064 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509064 none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat dans les conditions définies dans le cahier des charges. Le contrat prévoit le versement d'une avance, selon les modalités définies dans le cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies dans le cahier des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509064 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Centre - Ville Centre - Ville works Accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) Ht. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 20 000 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme du montant maximum annuel sur la durée totale maximale du Lot 1 other other 45233141 45233141 45233142 45233252 45233000 Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1er semestre 2028 not-allowed 1509064 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509064 none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat dans les conditions définies dans le cahier des charges. Le contrat prévoit le versement d'une avance, selon les modalités définies dans le cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies dans le cahier des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509064 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Zone d'agglomération Zone d'agglomération works Accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel de 10 000 000 euro(s) Ht. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 40 000 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme du montant maximum annuel sur la durée totale maximale du Lot 2 other other 45233141 45233141 45233142 45233252 45233000 Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1er semestre 2028 not-allowed 1509064 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509064 none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat dans les conditions définies dans le cahier des charges. Le contrat prévoit le versement d'une avance, selon les modalités définies dans le cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies dans le cahier des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509064 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Zone rurale (hors zone d'agglomération) Zone rurale (hors zone d'agglomération) works Accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) Ht. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 8 000 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme du montant maximum annuel sur la durée totale maximale du Lot 3 other other 45233141 45233141 45233142 45233252 45233000 Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans