26248321-9338-4225-bc17-3623a11bdb90-02 cor-buy 16 ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JOUY Paris cedex 04 75181 FRA 177 500 055 00013 +33 144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0001 Bibliothèque nationale de France Quai François-Mauriac Paris cedex 13 75706 FRA 18004625200177 0153795379 nathan.aubry@bnf.fr 00467666-2024150/20242024-08-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 32fbecd6-af19-4d47-a696-d86baf82af5d 363d497c-a4f5-4063-a89f-791566cd58d0 2024-08-01+02:00 11:04:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-cga rcr ORG-0001 nati-ground Il s'agit d'un marché mixte comprenant une partie à forfait et une partie à bon de commande (à prix unitaire). La partie à forfait est régie par les dispositions relatives aux marchés ordinaires tandis que la partie à bon de commande est régie par les dispositions relatives aux accords-cadres. Pour la partie à bon de commande, elle est conclue sans minimum et avec un maximum en valeur pour toute la durée du marché : - Maximum de 50 000 € HT pour toute la durée du marché Cette partie à bon de commande est mono-attributaire. Le périmètre de la partie à forfait et de la partie à prix unitaire est défini dans le CCTP. Le marché public est d'une durée allant de sa date de notification jusqu'à l'admission des prestations. Une visite de site facultative est prévue. Se référer au RC pour de plus amples informations. Le délai de validité des offres est fixé à cinq (5) mois à compter de la date limite de remise des propositions, négociées le cas échéant. Pour la candidature, des conditions minimum de participation sont érigées. Se référer au RC pour de plus amples informations. open BNF-DAJ-2024-05-07 Le marché a pour objet le transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition « Apocalypse ». Il s'agit d'œuvres prêtées à la BnF par différentes institutions muséales françaises et européennes. Ces œuvres sont de nature variée : peintures, sculptures, tapisseries, vitraux, œuvres sur papier, installations d'art contemporain…. Le marché a pour objet le transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition « Apocalypse ». Il s'agit d'œuvres prêtées à la BnF par différentes institutions muséales françaises et européennes. Ces œuvres sont de nature variée : peintures, sculptures, tapisseries, vitraux, œuvres sur papier, installations d'art contemporain… Ce marché recouvre le transport aller et retour « clou à clou », des œuvres comprenant l'installation de ces dernières dans les salles d'exposition de la BnF (site François Mitterrand) pour la phase aller, jusqu'au retour des œuvres chez les prêteurs (en lieu et place de leur prise en charge, sauf mention contraire au CCTP) pour la phase retour. services 50531300 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise none performance no required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0002 FRA true true required true 2024-08-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none 1 transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition « Apocalypse ». transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition « Apocalypse ». services 50531300