16 false false https://www.marches-securises.fr https://www.cdc-oleron.com/ ORG-0001 Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17) 59 route des Allées CS 70085 SAINT-PIERRE D'OLÉRON 17310 FRI32 FRA 24170062400026 +33 546472468 +33 546471288 service-marches@cdc-oleron.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac POITIERS CEDEX 86020 FRI34 CS 80541 FRA 17860004500029 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00468847-2024151/20242024-08-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 701e562a-da56-4892-a7fc-8825e6ef873d d66f5ff6-0822-45dd-9601-586a7b6c3367 2024-08-02Z 10:37:32Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence open ROD2024-05 Fourniture et livraison de corbeilles de propreté bi-flux Fourniture et livraison de corbeilles de propreté bi-flux supplies 330000 34928480 34928400 LOT-0001 ef-stand Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. tp-abil Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans. tp-abil Norme d'assurance qualité La nature et la qualité des matériaux utilisés pour les corbeilles seront conformes aux normes françaises et européennes en vigueur. Le candidat fournit les certificats attestant de la qualité des matériaux proposés. Ces certificats pourront être des certificats de marque de qualité L.N.E. (Laboratoire National d'Essais), ou tout autre certificat établi par un laboratoire européen. allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches@securises.fr false no required not-allowed per-exa 50 quality Valeur technique Voir règlement de consultation. per-exa 40 price Prix Voir le règlement de consultation per-exa 10 quality Date et délai de livraison Voir le règlement de consultation. ORG-0001 ORG-0001 www.marches@securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal administratif de Poitiers ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-10-11+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none ROD2024-05 Fourniture et livraison de corbeilles de propreté bi-flux Fourniture et livraison de corbeilles de propreté bi-flux. La Communauté de communes de l'île d'Oléron prévoie d’introduire le tri sélectif des déchets dans les espaces publics en généralisant la collecte séparée pour le recyclage des déchets d'emballages consommés hors foyer. Une grande partie de l'île d'Oléron étant située en zone classée, le mobilier urbain devra être conçu de manière à minimiser son impact visuel et s'intégrer harmonieusement dans les différents environnements patrimoniaux et naturels. Accord-cadre d'une durée initiale de 24 mois avec un montant maximum de 255 000 € HT, et une période de reconduction de 12 mois avec un montant maximum de 75 000 € HT. supplies national 330000 330000 34928480 34928400 36