16 ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry PARIS 75013 FRA 21750001600019 0100000000 DFA-bmEP@paris.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS Cedex 04 75181 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00468899-2024151/20242024-08-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 c260dfdc-abf8-4427-8ee8-fb03a1eca957 af020e9c-2e34-4d2f-9b48-c8eeabee7313 2024-08-01+02:00 15:55:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2) open 2401325 Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives supplies Il s'agit de la relance du lot 4 de la consultation 2400047, déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. La durée ferme du marché est de 45 mois. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. 03121000 LOT-0001 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr 6 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2401325 Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives Fourniture de coupes horticoles, jardinières, bacs et poteries décoratives supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 550 000 euros HT sur sa durée ferme de 45 mois. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.5 du CCAP. 03121000