16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2FCEB131-B15E-C33C-FFD8ECB2A16CA4B7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.vitrolles13.fr/ ORG-0002 Commune de Vitrolles 30102 Dgar Dfcpad Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 87595 GACHON Loïc Maire de Vitrolles 0442779236 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Commune de Vitrolles 30102 Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 2FCEB151-98A7-984E-E55A11E8C8AB1C29 DGAR DFCPAD 0442779236 dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 2FCEB168-F2A6-60D4-22C6F31832201AC6 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00471750-2026129/20262026-07-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a33c0b40-c884-4b35-bc62-da2f824cd4da 32f491d7-6e31-4247-80d1-b896fa12696d 2026-07-06+02:00 17:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false R-2026F001_N304 R-2026F001 - N304 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE VITROLLES Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 100 000 Euro(s) H.T. maximum annuel pour le lot n°1 et 150 000 Euro(s) H.T. maximum annuel pour le lot n°2 Montant HT pour la durée totale du contrat : 5 800 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. soit 2 800 000 euro(s) HT pour le lot n°1 et 2 000 000 euro(s) HT pour le lot n°2 en prestations forfaitaires et 400 000 euro(s) HT maximum pour le lot n°1 et 600 000 euro(s) HT maximum pour le lot n°2 pour les prestations à bon de commande. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations du présent accord-cadre à bons de commande sont réparties en deux lots : Lot n°1 - Nettoyage des bâtiments de l'enfance Lot n°2 - Nettoyage des bâtiments communaux Le détail des prestations pour chaque lot est repris dans leur CCTP respectifs services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 5800000 90911200 90911200 Territoire de la ville Vitrolles Vitrolles 13127 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1846763 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1846763 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1846763 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-12+02:00 14:00:00+02:00 Vitrolles false 1 fa-wo-rc none 01 Nettoyage des bâtiments de l'enfance Nettoyage des bâtiments de l'enfance<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T services other 400000 90911200 90919300 Territoire de la ville Vitrolles Vitrolles 13127 FRL04 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1846763 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1846763 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1846763 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-12+02:00 14:00:00+02:00 Vitrolles false 1 fa-wo-rc none 02 Nettoyage des bâtiments communaux Nettoyage des bâtiments communaux<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 600 000,00 Euro(s) H.T services other 600000 90911200 90911200 Territoire de la ville Vitrolles Vitrolles 13127 FRL04 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges