927f5ce2-87e0-4573-980a-d972e0c8d4d2-01 Remise des offres: Au lieu du 05/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/08/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/08/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 19/08/2024 à 14h00 au plus tard.16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.oph31.fr ORG-0002 GIE GARONNE DEVELOPPEMENT au nom et pour le compte de l'OPH31 75 rue Saint-JeanBalma Cedex31131FRA27310002400036 BESANCONDirecteur Général0562735600vfabries@garonnedeveloppement.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Toulouse 70152, Allée Jules GuesdeToulouse31068FRA32812 05613370000561256869accueil.tgi-toulouse@justice.fr00471901-2024152/20242024-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 ffaa716d-90ed-442f-855d-d7473ba1ad86f03ae0dd-4bf8-4d9b-870e-cdb45d1c9fe32024-08-02+02:0017:10:01+02:000132014L0024cn-standardFRAlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseBOULOC JEAN JAURESBOULOC 40-42 Rue Jean Jaures - Construction<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Construction de 63 logements en bâtiments collectifs<br/>works452100004521000040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRALOT-0001 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none02TERRASSEMENTTERRASSEMENTworks other452100004511250040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0002 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none18ELECTRICITE CFO CFAELECTRICITE CFO CFAworks other452100004531110040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0014 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none20PLOMBERIE CVCPLOMBERIE CVCworks other452100004533000040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0015 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none22PEINTUREPEINTUREworks other452100004543221040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0016 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none23REVETEMENTS SOLS DURSREVETEMENTS SOLS DURSworks other452100004411221040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0017 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none25SERRURERIESERRURERIEworks other452100004431650040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0018 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none27ASCENSEURASCENSEURworks other452100004531310040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0019 sui-actVoir pièces Dceused ef-standVoir pièces Dceused tp-abilVoir pièces Dceusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 36951non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36951 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=369516- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-08-19+02:0012:00:00+02:002024-08-19+02:0014:00:00+02:00Toulouse false none none30ESPACES VERTSESPACES VERTSworks other452100004511271040-42 rue Jean JauresBouloc31620FRJ23 FRA 2025-01-15+01:0018 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0