20 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin - CS 50 479 Valenciennes 59322 FRA 265 906 735 00013 0327140663 plichon-l1@ch-valenciennes.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac Nancy 54000 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRA 175 900 034 00018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00473105-2024152/20242024-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 a67de3f2-1177-4d49-a121-d442b993a365 a39cbc6b-feb0-4447-9d35-a81e6127ca42 2024-08-02+02:00 15:52:22+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA ORG-0001 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (accord-cadre portant sur des services sociaux et autres services spécifiques). Les établissements partie présents au marché sont : - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Maubeuge 20240063 Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 67 lots. La liste des lots figure dans le document « Annexe 1 au CCTP ». services Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr - les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique &Quot;Télérecours citoyens"accessible par le site Internet : www.telerecours.fr 92000000 LOT-0001 other not-allowed none performance no true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 ATELIER TANGO pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15 000 € HT.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0002 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 2 SPECTACLE DE CHANT pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux. Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (5 prestataires maximum) (bons de commande attribués à tour de rôle) services 92000000 LOT-0003 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 3 ATELIER GYM DOUCE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0004 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 4 ATELIER D'ART THERAPIE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 6 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0005 other not-allowed none no performance true 6 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 SPECTACLE DE DANSE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (3 prestataires maximum) (bons de commande attribués à tour de rôle) services 92000000 LOT-0006 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 6 SPECTACLE DE MAGIE - ILLUSIONNISME pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0007 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 CABARET pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 5 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (3 prestataires maximum) (bons de commande attribués à tour de rôle) services 92000000 LOT-0008 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 ATELIER THEATRE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0009 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 DECOUVERTE DE NOUVEAUX MOYENS DE COMMUNICATION pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0010 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 10 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 6000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0011 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 11 EQUITHERAPIE pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0012 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 12 SOINS SOCIO-ESTHETIQUES pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 10000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0013 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 13 SPECTACLE CIRQUE ET MAGIE pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0014 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 14 SPECTACLE DE TRANSFORMISTES pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0015 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 15 SPECTACLE STRASS ET PAILLETTES pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 000 € HT. services 92000000 LOT-0016 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 16 SPECTACLE A THEME pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8550€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0017 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 17 EQUITHERAPIE pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1800€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0018 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 18 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1600€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (3 prestataires maximum) (bons de commande attribués en cascade : Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0019 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 19 THERAPIE CHOREGRAPHIQUE pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000 € HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0020 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 20 ART FLORAL pour le Centre Hospitalier de Denain Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 5 500€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0021 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 21 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1300€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0022 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 22 EQUITHERAPIE (Hôpital de jour) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2500 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0023 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 23 EQUITHERAPIE (Hôpital de jour) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0024 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24 EQUITHERAPIE (Hopital de jour) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 6 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0025 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 25 MEDIATION ANIMALE (Hôpital de jour Valenciennes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 200€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0026 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 26 MEDIATION ANIMALE (Hopital de jour Buay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1050€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0027 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 27 EQUITHERAPIE (Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1500€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0028 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 28 EQUITHERAPIE (C.A.T.T.P. Bruay sur Escaut) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0029 other not-allowed none no performance 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 29 ESCALADE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0030 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 30 CIRQUE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 200€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0031 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 31 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1200€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0032 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 32 ATELIER THEATRE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0033 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 33 EQUITHERAPIE (PAST) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2300€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0034 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc 34 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0035 other allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 35 ATELIER DANSE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0036 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 36 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0037 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc 37 ATELIER CHANT pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3800€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 LOT-0038 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 38 SPECTACLE DE CHANSON (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 6000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0039 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 39 SPECTACLE DE DANSE DE GROUPE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0040 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 40 SPECTACLE DE DANSE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0041 other not-allowed true none no performance false 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 41 MUSICIEN pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3 400€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0042 other not-allowed none no performance true 3 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 42 EQUITHERAPIE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0043 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 43 EQUITHERAPIE (pole 5) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 20 000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0044 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false dps-list fa-wo-rc 44 MEDIATION ANIMALE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 5 5000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0045 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 45 ACTIVITES MANUELLES (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1050 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0046 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 46 ART FLORAL (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0047 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 47 SPECTACLE DE CIRQUE ET DE MAGIE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1500€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0048 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 48 THEATRE (pole gériatrie) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1500 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0049 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 49 ATELIER CREATIF pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1200€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0050 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 50 SPECTACLE HUMOURISTIQUE ET INTERACTIF pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1600€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0051 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 51 ATELIER BIEN-ETRE pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1 0000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0052 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 52 AGILITY pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2500 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande attribués au prestataire arrivé en première position du 01 au 15 du mois et attribués prestataire arrivé en deuxième position du 16 à la fin du mois). services 92000000 LOT-0053 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 53 ATELIER PEINTURE-DESSIN pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1700€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0054 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 54 CHANTEURS/MUSICIENS/ORCHESTRE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7500 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0055 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 55 SPECTACLE DE DANSE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0056 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 56 ATELIER BIEN-ETRE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2400€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0057 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 57 THEATRE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 800€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0058 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 58 MIME ET CIRQUE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 3200 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0059 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 59 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2400€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0060 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc 60 SPECTACLE HUMOURISTIQUE ET INTERACTIF pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4000 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (2prestataires maximum) (bons de commande en cascade. Le prestataire arrivé en première position sera sollicité en premier. Si lui est impossible de répondre favorable à la demande du centre hospitalier, le prestataire suivant sera sollicité. Ainsi de suite. ) services 92000000 LOT-0061 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 61 SPECTACLES A THEME pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8000€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0062 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 62 MEDIATION ANIMALE pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1125€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0063 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 63 SPECTACLE DE DANSE DE SALON pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1300€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0064 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 fa-wo-rc 64 ATELIER DE DANSE DE SALON pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1300€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0065 other not-allowed none no performance true ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc 65 BRAIN BALL pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2800€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0066 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 fa-wo-rc 66 EQUITHERAPIE pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4800€ HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 LOT-0067 other not-allowed none no performance true 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 fa-wo-rc 67 ATELIER DANSE pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1800 € HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000