20 false false http://www.valdemarne.fr http://www.maximilien.fr ORG-0001 DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Hôtel du Département 21 - 29 avenue du Général de Gaulle Direction de la Jeunesse et des Sports - Villages Vacances Créteil cedex 94054 FRK28 FRA 22940028800010 Monsieur le Président du Département du Val de Marne 3994 dapm@valdemarne.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630 Melun cedex 77008 FR102 FRA 17770704900017 +33 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr 00473466-2024152/20242024-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 23737558-9168-40d1-9f02-7b49088a2840 dbc0cbc9-e5e3-4264-afb3-9330d10987f3 2024-08-02+02:00 16:27:19+02:00 02 32014L0024 cn-social FRA la gen-pub ORG-0001 Articles L2123-1.2 et R.2123-1.3 La procédure adaptée ouverte est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats. L'administration se réserve le droit à recourir à la négociation. nati-ground Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la Consultation. true Procédure adaptée services sociaux et services spécifiques SUP 90 000 EURO HT. open DJSVVA-VVG-2024-17 PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT, fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Village de vacances GUEBRIANT STATION DE PASSY PLAINE JOUX POUR ENSEIGNEMENT DU SKI ET SI BESOIN AU VILLAGE DE VACANCES GUEBRIANT POUR LES REUNIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION ET LA REMISE DES MEDAILLES. 74190 PASSY services Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français. Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français. Cette consultation concerne la relance du lot 1 de la consultation DJSVVA-VVG-2024-09, déclarée infructueuse. 460000 337545 80415000 92620000 La valeur estimée mentionnée au point 2.1.3 est à lire en TTC. Elle est donnée à titre indicatif et s'étend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Village de vacances JEAN FRANCO STATION DE MONTALBERT - LA PLAGNE AIME LA PLAGNE 73210 FRK28 FRA LOT-0001 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du mandataire par ses co-traitants, ou DC1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Le pouvoir de signature du signataire à engager l'entreprise. Le DUME sera également accepté en lieu et place du DC1. tp-abil Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2. ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2 not-allowed no-eu-funds true FRA DJSVVA-VVG-2024-17 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886856&orgAcronyme=a8z Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L.2191-1 à L. 2192-15 et R.2191-1 à R. 2193-22 du Code de la Commande Publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facturation et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. none performance no required not-allowed true poi-exa 60 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif poi-exa 40 quality Valeur technique appréciée sur la base du Mémoire Technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886856&orgAcronyme=a8z ORG-0001 ORG-0001 160 Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false Profil acheteur du pouvoir adjudicateur (Maximilien) required https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886856&orgAcronyme=a8z 2024-08-27+02:00 16:00:00+02:00 Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 6.1 du Règlement de la Consultation. 2024-08-28+02:00 Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique. false fa-wo-rc none DJSVVA-VVG-2024-17 Prestation de service d'enseignement de ski, test, épreuve et/ou évalution, pour le Village de vacances GUEBRIANT PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale d'un an, il sera ensuite reconductible à date anniversaire, par décision tacite de l'Administration, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. services Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 10 000 € HT et montant maximum annuel : 115 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée en TTC à titre indicatif et s'étend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, à date anniversaire, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. 337545 80415000 2024-12-15+02:00 48 3