20 true https://www.lille.fr https://www.achatpublic.com ORG-0001 Mairie de Lille Hôtel de Ville Place Augustin Laurent Lille 59033 FRE11 CS 30667 FRA 21590350100017 Service des marchés publics +33 320495995 marchespublics@mairie-lille.fr ORG-0005 CCAS de Lille Lille 59000 FRE11 FRA 26590350000196 +33 320495577 ccas@mairie-lille.fr ORG-0006 CCAS d'Hellemmes Lille 59260 FRE11 FRA 26590350000022 +33 320799740 ccashellemmes@mairie-lille.fr ORG-0007 CCAS de Lomme Lille 59160 FRE11 FRA 26590355900010 +33 320227611 ccas@mairie-lomme.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy FRF31 FRA 17540001900014 +33 383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0003 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00474783-2024153/20242024-08-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 5f837647-a75d-4848-a460-13245c33b0c1 26bcb08c-bead-4bf0-9490-18f2a6941f0a 2024-08-06+02:00 12:08:34+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA https://www.achatpublic.com la gen-pub ORG-0001 https://www.achatpublic.com body-pl soc-pro ORG-0005 https://www.achatpublic.com body-pl soc-pro ORG-0006 https://www.achatpublic.com body-pl soc-pro ORG-0007 Code de la Commande Publique La procédure est passée en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1, 3° du code de la commande publique (services sociaux et spécifiques) nati-ground Les éléments sont précisés dans le DCE. true La procédure comporte un lot passé en accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires et quatre lots passés en accord cadre à bons de commande mono-attributaires ou multi-attributaires selon les lots. open 2024AC012DCP - Prestations de traiteur pour la ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS 2024AC012DCP - Prestations de traiteur pour la ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS. La procédure comporte 5 lots et comporte un accord-cadre à marchés subséquents et des accords-cadres à émission de bons de commande. services Les montants maximums indiqués pour chacun des lots du marché sont indiqués tous membres du groupement confondus. La répartition pour chacun des membres du groupement est précisée dans le DCE. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Des négociations pourront être effectuées conformément aux modalités précisées dans le DCE. La remise des offres pour chacun des lots est subordonnée à la remise d'échantillons postérieurement à la date limite de remise des offres dont les modalités sont précisées dans le RC. La présence consultation est une relance de l'affaire 2023AC1333DCP précédemment déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison de la redéfinition du besoin par l'acheteur conformément à l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique. La dévolution des bons de commande et des marchés subséquents en fonction des lots de la procédure est précisée dans le DCE. Une ouverture au catalogue et/ou liste tarifaire est possible pour les lots n°2 à n°5. La date de début d'exécution des prestations au 1er janvier 2025 mentionnée pour chacun des lots est purement estimative. 807000 55520000 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA LOT-0001 ef-stand Cf Règlement de la consultation n-used false tp-abil Cf Règlement de la consultation n-used false not-allowed true Le marché fera l'objet d'une relance courant 2028. false FRA 2024AC012DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JUXXaDYt2_ Les conditions de financement et de paiement sont précisées dans le DCE. none false Se référer à l'article 6 du RC. no performance Les conditions de réalisation sont précisées dans le DCE. required not-allowed true true poi-exa 40 price Conformément au RC poi-exa 45 quality Critère de la valeur technique conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. poi-exa 15 quality Critère de performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution des marchés et conformément aux sous-cirtères énoncés dans le RC à l'article 10. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 150 Se référer au CJA. ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required false 2024-09-25+02:00 15:00:00+02:00 false 2024-09-25+02:00 16:00:00+02:00 La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres. false 3 Le marché est passé pour une durée de 24 mois à compter de la notification de celui-ci. Il est renouvelable tacitement une fois 24 mois, pour une durée totale de 48 mois à compter de notification. buyer-categories fa-w-rc none 1 Lot 1 : Buffets et repas assis avec viandes, volailles ou poissons Le lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques retenus) à marchés subséquents. A chaque survenance d'un besoin, les trois opérateurs retenus seront remis en concurrence. services Le montant maximum de 180 000€ HT s'entend sur la durée totale du marché, toute reconduction confondue. Le nombre maximal de 3 participants se comprend comme le nombre maximum de 3 opérateurs économiques retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Les règles de dévolution des marchés subséquents sont précisées dans le DCE. true 180000 55520000 15894200 15130000 15112000 15200000 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA 2025-01-01+02:00 4 Le marché fait l'objet d'une reconduction tacite. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire. LOT-0002 ef-stand CF Règlement de la consultation. n-used false tp-abil CF Règlement de la consultation. n-used false not-allowed true Le marché fera l'objet d'une relance courant 2028. false FRA FRA 2024AC012DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JUXXaDYt2_ Les conditions de financement et de paiement sont précisées dans le DCE. none false Se référer à l'article 6 du RC. true not-allowed required Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans le DCE. no true poi-exa 40 price Conformément au RC poi-exa 45 quality Critère de la valeur technique conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. poi-exa 15 quality Critère de performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution des marchés et conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 150 Se référer au CJA. ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required false 2024-09-25+02:00 15:00:00+02:00 false 2024-09-25+02:00 16:00:00+02:00 La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres. 3 La durée de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement une fois 24 mois, pour une durée totale de 48 mois à compter de la notification du marché. none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Cocktails avec viandes, volailles ou poissons Le lot n°2 est un accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaires (3 opérateurs économiques retenus) sans montant minimum et avec un montant maximum de 340 000€ HT conformément aux articles R2162-2 alinéa 1, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le nombre d'opérateurs économiques retenus est de trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. services Le montant maximum de 340 000€ HT s'entend sur la durée totale du marché soit 48 mois, toute reconduction confondue. Le nombre maximal de 3 participants se comprend comme le nombre maximum de 3 opérateurs économiques retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Les règles de dévolution des bons de commande sont précisées dans le DCE. true 340000 55520000 15130000 15112000 15200000 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA 2025-01-01+02:00 4 Le marché fait l'objet d'une reconduction tacite. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire. LOT-0003 ef-stand Cf Règlement de la consultation n-used false tp-abil CF Règlement de la consultation n-used false not-allowed true Le marché fera l'objet d'une relance courant 2028. false FRA FRA 2024AC012DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JUXXaDYt2_ Les conditions de financement et de paiement sont précisées dans le DCE. none false Se référer à l'article 6 du RC. true required Les conditions d'exécution du marché sont précisées dans le DCE. no true poi-exa 40 price Conformément au RC poi-exa 50 quality Critère de la valeur technique conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. poi-exa 10 quality Critère de performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution des marchés et conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 150 Se référer au CJA. ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required 2024-09-25+02:00 15:00:00+02:00 2024-09-25+02:00 16:00:00+02:00 La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres. Le marché est passé pour une durée de 24 mois à compter de la notification de celui-ci. Il est renouvelable tacitement une fois 24 mois, pour une durée totale de 48 mois à compter de notification. none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Cocktails végétariens zéro déchet Le lot n°3 est un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 60 000€ HT sur toute la durée du marché. services Le montant maximum total de 60 000€ HT de l'accord-cadre s'entend sur la durée totale du marché soit 48 mois. 60000 55520000 15894100 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA 2025-01-01+02:00 4 Le marché fait l'objet d'une reconduction tacite. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire. LOT-0004 ef-stand Cf Règlement de la consultation. n-used false tp-abil Cf Règlement de la consultation. n-used false not-allowed true Le marché fera l'objet d'une relance courant 2028. false FRA FRA 2024AC012DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JUXXaDYt2_ Les conditions de financement et de paiement sont précisées dans le DCE. res-ws false Se référer à l'article 6 du RC. true required Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans le DCE. no true poi-exa 40 price Conformément au RC poi-exa 50 quality Critère de la valeur technique conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. poi-exa 10 quality Critère de performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution des marchés et conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 150 Se référer au CJA. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true true required false 2024-09-25+02:00 15:00:00+02:00 false 2024-09-25+02:00 16:00:00+02:00 La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres. Mairie de Lille Le marché est passé pour une durée de 24 mois à compter de la notification de celui-ci. Il est renouvelable tacitement une fois 24 mois, pour une durée totale de 48 mois à compter de notification. none fa-wo-rc 4 Lot 4 : Prestations traiteurs (cocktails) réservées au secteur des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'au secteurs du travail protégé et adapté (STPA) Le lot n°4 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 67000€ HT sur toute la durée du marché. services Le montant maximum de 67000€ HT de l'accord-cadre à bons de commande s'entend sur toute la durée du marché. Le lot 4 sera réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux dispositions des articles L. 2113-12, L. 2113-13 et L2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. 67000 55520000 15130000 15112000 15200000 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA 2025-01-01+02:00 4 Le marché fait l'objet d'une reconduction tacite. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire. LOT-0005 ef-stand Cf Règlement de la consultation n-used false tp-abil Cf Règlement de la consultation n-used false not-allowed true Le marché fera l'objet d'une relance courant 2028. false FRA FRA 2024AC012DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JUXXaDYt2_ Les conditions de financement et de paiement sont précisées dans le DCE. none false Se référer à l'article 6 du RC. true required Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans le DCE. no true poi-exa 40 price Conformément au RC poi-exa 45 quality Critère de la valeur technique conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. poi-exa 15 quality Critère de performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution des marchés et conformément aux sous-critères énoncés dans le RC à l'article 10. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 150 Se référer au CJA. ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required false 2024-09-25+02:00 15:00:00+02:00 false 2024-09-25+02:00 16:00:00+02:00 La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres. Mairie de Lille 3 Le marché est passé pour une durée de 24 mois à compter de la notification de celui-ci. Il est renouvelable tacitement une fois 24 mois, pour une durée totale de 48 mois à compter de notification. none fa-wo-rc 5 Lot 5 : Plateaux repas avec viandes, volailles ou poissons Le lot n°5 est un accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaires (3 opérateurs économiques retenus) sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000€ HT sur la durée totale du marché. services Le montant maximum de 160000€ HT s'entend sur la durée totale du marché. Le nombre maximal de 3 participants se comprend comme le nombre maximum de 3 opérateurs économiques retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Les règles de dévolution des bons de commande sont précisées dans le DCE. 160000 55520000 55521200 15130000 15112000 15200000 De manière exceptionnelle, il pourra être demandé au(x) titulaire(s) d'intervenir en dehors du département. FRE11 FRA 2025-01-01+02:00 4 Le marché fait l'objet d'une reconduction tacite. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire.