945964d2-a959-475b-b557-291ed8a4bba2-01 Remise des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 01/10/2024 à 17h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 09h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.carcassonne-agglo.fr/ ORG-0002 CARCASSONNE AGGLO 1 rue Pierre Germain Carcassonne 11890 FRA 20003571500016 Banquet Régis Président 0468105600 marches@carcassonne-agglo.fr ORG-0003 Carcassonne Agglo 1 rue Pierre Germain 1 rue Pierre Germain Carcassonne 11000 FRA 31321 Marchés publics 0468105571 marches@carcassonne-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 30999 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00475686-2024153/20242024-08-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 386074b6-e126-42a2-a2f6-cecb9fbce783 b321b4ad-1663-4241-bd7c-128c5d2a8228 2024-08-06+02:00 10:11:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-aude.safetender.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24085PI Schémas directeurs de gestion des eaux pluviales urbaines Le Schéma Directeur est une étude prospective, qui a pour objectifs principaux de : o Permettre la gestion des eaux pluviales d'une manière globale et cohérente ; o Etablir un programme pluri annuel de travaux et d'investissements portant sur l'assainissement pluvial et sur la désimperméabilisation des sols en milieu urbain pour résoudre les problèmes existants et aménager les futures zones à urbaniser sans engendrer de nouveaux désordres sur l'existant ; o Dresser un zonage d'assainissement des eaux pluviales (article L. 2224-10 du CGCT) et fixer des prescriptions à prendre en compte dans les documents d'urbanisme afin d'assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales en milieu urbain. Cet accord cadre multi attributaires(4 candidats maximum sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents sera conclu pour une durée maximale de 48 mois services 71300000 71300000 1 rue Pierre Germain Carcassonne 11000 FRJ11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Voir également le règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Voir également le règlement de la consultation used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Voir également le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds 19639 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ none required not-allowed true no performance Voir règlement de la consultation et le Cahier des Clauses Particulières false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Démarche Rse poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://marchespublics-aude.safetender.com 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-01+02:00 17:00:00+02:00 2024-10-02+02:00 09:00:00+02:00 Carcassonne Agglo false 4 fa-w-rc none S-PF-19639 Schémas directeurs de gestion des eaux pluviales urbaines Le Schéma Directeur est une étude prospective, qui a pour objectifs principaux de : o Permettre la gestion des eaux pluviales d'une manière globale et cohérente ; o Etablir un programme pluri annuel de travaux et d'investissements portant sur l'assainissement pluvial et sur la désimperméabilisation des sols en milieu urbain pour résoudre les problèmes existants et aménager les futures zones à urbaniser sans engendrer de nouveaux désordres sur l'existant ; o Dresser un zonage d'assainissement des eaux pluviales (article L. 2224-10 du CGCT) et fixer des prescriptions à prendre en compte dans les documents d'urbanisme afin d'assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales en milieu urbain. 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