16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BCCB975A-CDDA-DB31-8E22E1C86795B99A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets ORG-0002 CM TRAITEMENT ET VALORISATION Place des Halles Chartres 28000 FRB02 FRA 84767 DELAPIERRE Stéphanie Directrice 0237369827 marches_publics@cm-tv.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA BCCB97C4-C731-6822-02C39DC198E7168E 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00476861-2025138/20252025-07-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 cf6310bc-5b2a-414a-903e-be2eac73ca0f 5dfbebb3-6f00-49a5-acff-5e047b244397 2025-07-21+02:00 12:14:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25S004 Location de camions bennes d'ordures ménagères équipés de grues avec le système de préhension à champignons type Kinshofer pour la collecte des points d'apports volontaires La présente consultation concerne la location de camions bennes d'ordures ménagères équipées de grue avec le système de préhension à champignon type Kinshofer pour la collecte des points d'apports volontaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an services L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché public 90500000 34144510 50110000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1677177 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1677177 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1677177 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1677177 Location de camions bennes d'ordures ménagères équipés de grues avec le système de préhension à champignons type Kinshofer pour la collecte des points d'apports volontaires La présente consultation concerne la location de camions bennes d'ordures ménagères équipées de grue avec le système de préhension à champignon type Kinshofer pour la collecte des points d'apports volontaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an services 90500000 34144510 50110000 2025-11-03+01:00 48 2