16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.rives-de-seine-habitat.fr/ ORG-0002 OPH Rives de Seine Habitat Le Luminis91 rue Jean JauresPuteaux92800FRA27920040600031 HAUMANT OlivierDirecteur général0146929090service-marches-rdsh@rives-de-seine-habitat.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 303222-4 bd de l'HautilCergy-Pontoise95027FRA1592957 01301734000130173459greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 303222-4 bd de l'HautilCergy-Pontoise95027FRA1592956 01301734000130173459greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr00478080-2024154/20242024-08-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 d267ee4a-8127-45e0-a29b-1901b538707cb0cc33c9-e126-4ff5-8de0-1cdcd60f6d982024-08-07+02:0009:10:05+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24.38.MSELABORATION ET REDACTION DU PLAN SIMPLIFIE DE STRATEGIE ENERGETIQUE ET DECARBONE DE L'OPH RIVES DE SEINE HABITAT<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'élaboration et la création du Plan Simplifié de Stratégie Energétique et Décarboné. Les contours et contenus sont, à la date de parution de cet appel d'offres, toujours en cours de discussion entre les différents acteurs, Etat, USH et DHUP. <br/>services7931100079311000Oph Rives de Seine HabitatPuteaux92800FR105 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatusednot-allowedno-eu-fundst-requfalse 1511153non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1511153 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15111534 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-09-13+02:0012:00:00+02:002024-09-13+02:0015:00:00+02:00 false none noneS-PA-1511153ELABORATION ET REDACTION DU PLAN SIMPLIFIE DE STRATEGIE ENERGETIQUE ET DECARBONE DE L'OPH RIVES DE SEINE HABITAT<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'élaboration et la création du Plan Simplifié de Stratégie Energétique et Décarboné. Les contours et contenus sont, à la date de parution de cet appel d'offres, toujours en cours de discussion entre les différents acteurs, Etat, USH et DHUP. <br/>services7931100079311000Oph Rives de Seine HabitatPuteaux92800FR105 FRA 0