20 https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS 5 Boulevard Diderot Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats Paris 75012 FR101 FRA 26750004902888 Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) 0144671550 DsolSaAchats@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0006 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 Rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 0144594400 0144594646 Greffe.taparis@juradm.fr 00047910-202516/20252025-01-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 211fa546-02bf-43a5-b4ea-0d9c2f8db0dc 19d11a9e-47da-4e17-ae85-35d6523c8b07 2025-01-21+02:00 18:17:31+02:00 02 32014L0024 cn-social FRA https://marches.maximilien.fr/ body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0006 nati-ground Les autres motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 du CCP et dans le règlement de la consultation. Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée passé en application des articles L.2123-1 2 et R.2123-1 3 (MAPA Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) du code de la commande publique.*Le présent marché est un accord cadre multi-attributaires à bons de commande passé sans minimum et avec maximum en quantité, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, il s'exécute par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La durée du marché et le nombre maximal d'attributaires sont fixés dans le RC. Les modalités de reconduction sont fixées dans le RC et le CCAP. open all Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 4 lots géographiques Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 4 lots géographiques services Le marché est relancé suite à une première procédure infructueuse. L'avis de publicité n°24-107024 est paru au BOAMP le 22 septembre 2024. 92000000 LOT-0001 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds none no performance required false not-allowed ORG-0006 ORG-0006 https://marches.maximilien.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 FRA false false false required 2025-02-21+02:00 12:00:00+02:00 fa-wo-rc 1 Séjours de 8 jours en Pays de la Loire ou en Centre-Val de Loire Séjours de 8 jours en Pays de la Loire ou en Centre-Val de Loire services Les quantités minimales et maximales sont précisées dans les documents de la consultation, ainsi que les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre, et les critères d'analyse des offres (RC et CCP). 92000000 92000000 LOT-0002 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC. not-allowed no-eu-funds none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 FRA false false false required 2025-02-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Séjours de 8 jours en Nouvelle Aquitaine Séjours de 8 jours en Nouvelle Aquitaine services Les quantités minimales et maximales sont précisées dans les documents de la consultation, ainsi que les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre, et les critères d'analyse des offres (RC et CCP). 92000000 92000000 LOT-0003 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds none not-allowed false required no https://marches.maximilien.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 FRA false false required 2025-02-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 3 Séjours de 8 jours en Occitanie Séjours de 8 jours en Occitanie services Les quantités minimales et maximales sont précisées dans les documents de la consultation, ainsi que les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre, et les critères d'analyse des offres (RC et CCP). 92000000 LOT-0004 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds none not-allowed false required no https://marches.maximilien.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 FRA false false required 2025-02-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 4 Séjours de 8 jours en Provence-Alpes-Côte d'Azur Séjours de 8 jours en Provence-Alpes-Côte d'Azur services Les quantités minimales et maximales sont précisées dans les documents de la consultation, ainsi que les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre, et les critères d'analyse des offres (RC et CCP). 92000000