16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://metropole.rennes.fr/ ORG-0002 Ville de Rennes Place de la Mairie Rennes 35000 FRA 21350238800019 APPERE Nathalie Maire 0223621010 scp-commandepublique@rennesmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRA 1153913 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 1153914 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00482586-2024156/20242024-08-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 5d4a4723-e1aa-4ed0-9bd1-b6253831e524 e7067fb1-27fa-4028-a11c-a6e2374e9b20 2024-08-09+02:00 12:18:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 241151702_AO Acquisition de véhicules multiservices benne coffre motorisation thermique neufs et de caissons benne neufs Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique supplies Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les marchés faisant l'objet de la consultation sont financés par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées. Le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance. Les marchés seront traités à prix global forfaitaire, ferme et non actualisable. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Pour le lot 1, lors de la phase d'analyse des offres, la personne publique se réserve le droit de demander aux candidats dont l'offre est techniquement conforme, un essai des véhicules proposés dans son offre, en conditions de travail, sur un site adapté dans le périmètre de la Ville de Rennes ou à proximité. Celui-ci est alors à réaliser dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date limite de remise des offres (voir Rc). Modalités de paiement: voir Ccap. Possibilité d'utiliser le Dume en candidature. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Dce Téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Megalis Le délai d'exécution de chaque lot est fixé au maximum à 730 jours calendaires (congés annuels inclus) à compter de la date de notification du marché. Toutefois, le candidat peut proposer un délai d'exécution plus court Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Les critères d'attribution sont les suivants : 1-Valeur technique 50 points 2-Prix des prestations 40 points 3-Performances environnementales 10 points 34100000 34100000 Ville de Rennesdirection du Patrimoine bâti de Rennes Métropole et Ville de Rennes Service Parc Automobile30 rue Jean-Marie Huchetcs 63126 Rennes Cedex 35031 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail. Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1511851 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance Possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-09-17+02:00 09:00:00+02:00 Direction du Patrimoine Bati service Maj false none none 1 SEPT MULTISERVICES BENNE COFFRE MOTORISATION THERMIQUE NEUFS SEPT MULTISERVICES BENNE COFFRE MOTORISATION THERMIQUE NEUFS supplies other 34100000 34114000 Ville de Rennesdirection du Patrimoine bâti de Rennes Métropole et Ville de Rennes Service Parc Automobile30 rue Jean-Marie Huchetcs 63126 Rennes Cedex 35031 FRH03 FRA 0 LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail. Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1511851 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance Possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-09-17+02:00 09:00:00+02:00 Direction du Patrimoine Bati service Maj false none none 2 DIX CAISSONS BENNE 15 M3 NEUFS TOUS USAGES DIX CAISSONS BENNE 15 M3 NEUFS TOUS USAGES supplies other 34100000 42113120 Ville de Rennesdirection du Patrimoine bâti de Rennes Métropole et Ville de Rennes Service Parc Automobile30 rue Jean-Marie Huchetcs 63126 Rennes Cedex 35031 FRH03 FRA 0