eab97085-6744-4bc0-88e2-3e33d4b03b3d-01 Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 14h30 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRA 24450046800040 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 178191 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 379164 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00486320-2024157/20242024-08-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 ec0bbb1b-94d0-451f-9233-04aaff58a584 c18241c5-c4c2-4ebe-8814-9aff4f6a170e 2024-08-12+02:00 12:15:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M24F0106 Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains (2 lots) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum services => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Visite obligatoire des sites. Modalités précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4). => Sous-critères de la valeur technique : - Pertinence des moyens techniques et humains (profils et expérience) dédiés aux prestations (15%) - Adéquation des animaux mis à disposition par le prestataire avec les enjeux de gestion et d'entretien de chaque site (20%) - Qualités de l'organisation dédiée aux prestations (15%) - Pertinence des contenus et apports des animations et des visites pédagogiques proposées (10 %) 77310000 85210000 LOT-0001 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Autorisation préfectorale de détention d'animaux non domestiques, en cours de validité used not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1507566 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507566 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507566 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-16+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites fermés et animations associées Accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans services A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour une année est de 15 600 euro(s) Ht 15600 77310000 77310000 85210000 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Autorisation préfectorale de détention d'animaux non domestiques, en cours de validité used not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1507566 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507566 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507566 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-16+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites ouverts non clôturés et animations associées Accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans services A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour une année est de 28 500 euro(s) Ht 28500 77310000 77310000 85210000 2025-01-01+01:00 48 0