16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-loir-et-cher.fr/ ORG-0002 Département du Loir-et-Cher Hôtel du département Place de la République Blois 41020 FRA 22410001600019 GOUET Philippe Président du conseil départemental 0254584141 0254584213 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 785261 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 817821 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00486647-2024157/20242024-08-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 6e8dcac2-06a7-42fe-8268-ffd36ec01379 214ebb0d-a944-40ac-ad45-6fd6d54b065d 2024-08-09+02:00 17:16:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-0095 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS ET DE CONTROLE TECHNIQUE ET VERIFICATION INITIALE ELECTRIQUE accord cadre à bons de commande services Financement sur fond propre du département. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture complète. la présente consultation donnera lieu à 2 accords cadres à bons de commande. Durée initiale des marchés 12 mois, avec possibilité de 3 reconduction de 12 mois chacune soit 48 mois au maximum 1000000 71317210 71317210 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds true A la fin de la première année ou de chacune des périodes de reconduction not-allowed 1512881 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512881 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512881 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-17+02:00 16:00:00+02:00 2024-09-18+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 SPS Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs services Montant maximum pour toute la durée, reconduction comprise du marché 600 000 euros Ht 600000 71317210 71317210 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 3 Reconduction tacite. L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire les marchés, les modalités de cette non reconduction sont fixées dans les documents de la consultation LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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