16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5E5806D7-957F-6303-7C77F8F866EA408A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.thorigny.fr/ ORG-0002 MAIRIE THORIGNY SUR MARNE 1 rue Gambetta Thorigny Sur Marne 77400 FR102 FRA 75317 DA SILVA Manuel Maire 0160078989 guichet.unique@thorigny.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 5E580742-E863-5CCE-2B40E508C2E76F5D 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 00048742-202516/20252025-01-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b7e1e754-f815-4053-ad49-521861c09520 56df98a7-bf23-4491-8909-0f00792ffcb0 2025-01-21+01:00 16:15:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 01_2025 RESTAURATION MUNICIPALE La présente consultation a pour objet la confection et la livraison des repas et goûters, en liaison froide, pour les enfants et les adultes du scolaire et de l'accueil de loisirs, ainsi que pour le personnel communal. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et la totalité des périodes de reconductions). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 14/04/2025 jusqu'au 13/04/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée (solution alternative) comme stipulé dans le règlement de la consultation services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les conditions indiquées au règlement de la consultation 2600000 55523100 55523100 Les prestations se dérouleront exclusivement sur la commune de Thorigny-sur-Marne (77400) Thorigny-sur-marne 77400 FR102 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ true Prochaine consultation en 2029 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre 1587242 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1587242 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement assuré par les ressources propres de la ville false poi-exa 30 quality Valeur Technique poi-exa 20 quality Valeur Gustative poi-exa 10 quality Performances Environnementales poi-exa 40 price Prix Des Prestations : analysé sur la base du Bpu valant Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1587242 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-21+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PA-1587242 RESTAURATION MUNICIPALE La présente consultation a pour objet la confection et la livraison des repas et goûters, en liaison froide, pour les enfants et les adultes du scolaire et de l'accueil de loisirs, ainsi que pour le personnel communal. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et la totalité des périodes de reconductions). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 14/04/2025 jusqu'au 13/04/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée (solution alternative) comme stipulé dans le règlement de la consultation services 2600000 55523100 55523100 Les prestations se dérouleront exclusivement sur la commune de Thorigny-sur-Marne (77400) Thorigny-sur-marne 77400 FR102 FRA 2025-04-14+02:00 2026-04-13+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges