16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRA
443928874
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.marseille-port.fr
ORG-0002
GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
23, place de la Joliette
Cs 81965
Marseille
13226
FRA
77555848900016
DIRECTEUR GENERAL Le
0491394933
correspondre@aws-france.com
http://marseille.tribunal-administratif.fr/
ORG-0003
Tribunal administratif de Marseille
http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Marseille
13281
FRA
674469
0491134813
0491811387
greffe.ta-marseille@juradm.fr
00488151-2024157/20242024-08-13+02:00
2.3
eforms-sdk-1.8
26e4c269-b0ba-4511-8baa-b730af8d0e7d
ed3f7cec-2d9c-45fc-86b8-14e79bb2b67d
2024-08-09+02:00
18:12:49+02:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
http://agysoft.marches-publics.info
body-pl
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
open
false
202406004
PRESTATIONS DE PLONGE ET NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DU GPMM
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>
services
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
1020000
90910000
90911000
90900000
- Bassins Est : Marseille- Bassins Ouest : Port de Bouc et Fos sur mer
Marseille
13002
FRL04
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner
Pouvoir du signataire à engager la société ou le groupement
Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pasdans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
used
ef-stand
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
used
not-allowed
no-eu-funds
not-requ
true
1512918
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512918
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres de l'établissement GPMM
false
poi-exa
50
quality
Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du mémoire technique et de la Dpgf
poi-exa
5
quality
Mesures mises en oeuvre pour répondre aux critères environnementaux définis dans le cadre de réponse du mémoire technique
poi-exa
45
price
Prix des prestations
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512918
5
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
ORG-0003
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2024-09-18+02:00
12:00:00+02:00
2024-09-19+02:00
10:00:00+02:00
Marseille
false
1
fa-wo-rc
none
S-PF-1512918
PRESTATIONS DE PLONGE ET NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DU GPMM
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
services
other
1020000
90910000
90911000
90900000
- Bassins Est : Marseille- Bassins Ouest : Port de Bouc et Fos sur mer
Marseille
13002
FRL04
FRA
2025-01-01+01:00
2025-12-31+01:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges