16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 86F10310-C53A-F297-ECF51EE40A1E482F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-saintpaul.re ORG-0002 Ville de Saint-Paul Place du Général de Gaulle Cs 51015 Saint-Paul 97864 FRY40 FRA 41932 SERAPHIN Emmanuel Maire 0262454345 marches.publics@mairie-saintpaul.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 86F10335-E3A3-FC3C-3B3A41948CF47C90 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics Préfecture de la région île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 86F10349-94E3-3F52-583CAA9823B6DD34 0182524272 ccira@paris-idf.gouv.fr 00049021-202516/20252025-01-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 92b24ee2-3d9e-4fb0-be13-9c393e6e9a2b 63bbbac1-3d76-47ae-9634-cff9feb451b5 2025-01-22+01:00 11:11:05+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 7 open false 25FF-SPORTS-0471-J Acquisition de produits de traitement de l'eau de baignade et matériels divers pour les piscines municipales de la Commune de Saint Paul Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires et multi-attributaires soumis à la procédure d'appel offre ouvert supplies L'acheteur public attire la vigilance sur les conditions particulières de la candidature concernant les références professionnelles et/ou capacités techniques demandés dans certains lots (Lots 1, 3 et 5) 1060000 43324100 24962000 33141623 37412300 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Il est demandé de fournir la preuve de la souscription d'une assurance spécifique liée au transport de matière chimique toxique et potentiellement explosive, à fournir au plus tard à la notification du marché used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 1 Acquisition de produits de traitement et de stabilisation de l'eau de baignade Multi-attributaire. Montant minimum annuel : 60 000 euros HT / Montant maximum annuel : 200 000 euros HT supplies 280000 43324100 24962000 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 2 Acquisition de produits d'analyse de l'eau de baignade Mono-attributaire. Montant minimum annuel : 15 000 euros HT / Montant maximum annuel : 45 000 euros HT supplies 60000 43324100 24962000 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Il est demandé de fournir la preuve de la souscription d'une assurance spécifique liée au transport de matière chimique toxique et potentiellement explosive, à fournir au plus tard à la notification du marché used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 3 Acquisition de produits de nettoyage et d'hygiène spécifiques Mono-attributaire. Montant minimum annuel : 15 000 euros HT / Montant maximum annuel : 45 000 euros HT supplies 120000 43324100 39830000 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 4 Acquisition de matériels de natation et petits équipements de bassin Multi-attributaire. Montant minimum annuel : 60 000 euros HT / Montant maximum annuel : 350 000 euros HT supplies 160000 43324100 37412300 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Un minimum de moyens humains est attendu en raison de la pluralité des sites et des interventions liées particulièrement au lot. Il est demandé aux entreprises de fournir toute preuve des effectifs minimums demandés. Effectif minimum requis : - 1 Gestionnaire administratif - 1 Technicien(ne) Sav - 1 Technicien(ne) travaux used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 5 Acquisition de matériels électromécaniques divers et équipements techniques de bassin Multi-attributaire. Montant minimum annuel : 25 000 euros HT / Montant maximum annuel : 450 000 euros HT supplies 360000 43324100 43324100 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 6 Acquisition de consommables d'infirmerie et de matériels de premier secours Mono-attributaire. Montant minimum annuel : 8 000 euros HT / Montant maximum annuel : 45 000 euros HT supplies 40000 43324100 33141623 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1585635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585635 none required not-allowed false no performance Pour les lots multi-attributaires 1, 4, 5 et 7 : la méthode de dévolution des bons de commande est celle dite « en cascade ». Elle consiste à faire appel en priorité à l'attributaire classé en première position à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis précisés dans chaque demande de devis préalable, il sera fait appel au candidat classé en seconde position, et ainsi de suite false poi-exa 40 quality Valeur technique (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 15 quality Délai de livraison (détails des sous-critères par lot dans le Rc) poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585635 6 Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 2025-03-05+01:00 06:00:00+01:00 false fa-w-rc none 7 Acquisition de robots professionnels et machines de nettoyage spécifique aux piscines Multi-attributaire. Montant minimum annuel : 10 000 euros HT / Montant maximum annuel : 50 000 euros HT supplies 40000 43324100 43324100 24962000 33141623 37412300 2025-05-01+04:00 48 3 Accord-cadre conclu pour une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois dans la limite de quatre ans