16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SPL Enova Aménagement 436 Rue Pierre et Marie Curie Labege 31670 FRA 82477365900027 Mogicato Bruno Président 0581762442 info@enova-amenagement.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRA 59759 0561337000 0561337113 tgi-toulouse@justice.fr 00491089-2024158/20242024-08-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 072a265f-1d40-40a5-9f1e-eb66462438f8 5ef29ade-946c-4691-a8bd-dc754e781960 2024-08-12+02:00 17:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://enova-labege-toulouse.fr/ body-pl-la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false M2024-12 / M2024-17 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de VRD, Génie Civil et aménagements paysagers pour l'aménagement du secteur 1 de la phase 1 de la ZAC Enova. La présente consultation comporte deux lots : - Lot 1 : Travaux VRD et Génie Civil - Lot 2 : Aménagements paysagers works 11063421 45112500 45112700 45233293 45316000 436 rue Pierre et Marie Curie Labège 31670 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 37298 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=37298 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 20 quality Protection de l'environnement poi-exa 40 cost Prix des prestations https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=37298 2025-03-23 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 12:00:00+02:00 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège false none none 1 Travaux VRD et Génie Civil Travaux VRD et Génie Civil works 45112500 45200000 45112700 45233293 45316000 436 rue Pierre et Marie Curie Labège 31670 FRJ23 FRA 2024-11-18+01:00 25 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 37298 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=37298 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 20 quality Performance en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 cost Prix des prestations https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=37298 2025-03-23 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 12:00:00+02:00 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège false none none 2 Aménagements paysagers Aménagements paysagers works 45112500 45112710 45112700 45233293 45316000 436 rue Pierre et Marie Curie Labège 31670 FRJ23 FRA 2024-11-18+01:00 25 0