f3adf5af-5fe6-45e4-8483-bf93650fb5ca-01 Remise des offres: Au lieu du 02/09/2024 à 18h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 18h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 09h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-meze.fr ORG-0002 Ville de Mèze 28 Place Aristide Briand Meze 34140 FRA 21340157300018 BAEZA Thierry Maire 0467183050 commande.publique@ville-meze.fr ORG-0003 Mairie de Mèze Mèze 34140 FRA 1758957 Service commande publique 0467516459 commande.pubique@ville-meze.fr ORG-0004 Tribunal Administratif 6 rue Pitot Montpellier 34000 FRA 1327954 0467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1736519 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00491364-2024159/20242024-08-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 93ecc65f-2d01-4654-9f36-559531cec789 1a6779a3-cd65-4c0a-9422-187394e07601 2024-08-14+02:00 13:10:54+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24MA-22 Location et maintenance de véhicules automobiles et utilitaires neufs pour le compte du groupement de commandes de ville et de son CCAS Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 791100.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Il s'agit d'une location longue durée d'au moins 26 véhicules neufs à usage professionnel répartis en 6 lots dont 1 lot optionnel. La location inclus leur maintenance et leur entretien. Les véhicules doivent répondre aux normes relatives à la conformité, à la sécurité et aux contrôles techniques obligatoires. Pour chaque véhicule, la ville et le CCAS s'engagent sur un kilométrage estimé et précisé à l'annexe I du CCTP. Les caractéristiques techniques des véhicules sont décrites à l'annexe I du CCTP. Les modalités de location, de maintenance et d'assistance sont développées au CCAP et au CCTP. Groupement de commandes et pouvoir adjudicateur Le groupement de commandes a pour objet de permettre à ses adhérents de mutualiser leurs besoins notamment récurrents en matière de travaux, fournitures et prestations de services de toute nature permettant ainsi de réaliser des économies d'échelle et de sécuriser juridiquement les processus d'achats publics.<br/> supplies Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 02 Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 02 Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr 791100 34100000 34100000 Rue de la Cave Coopérative Mèze 34140 FRJ13 FRA LOT-0001 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1508592 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508592 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de la collectivité et du CCAS false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508592 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-20+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Minicitadines à motorisation thermique Minicitadines à motorisationthermique.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 93500 34100000 34100000 Rue de la Cave Coopérative Mèze 34140 FRJ13 FRA 2024-12-19+01:00 2029-01-02+01:00 0 LOT-0002 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1508592 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508592 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de la collectivité et du CCAS false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508592 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-20+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Minicitadines à motorisation électrique Minicitadines à motorisation électrique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 404 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 404600 34100000 34100000 Rue de la Cave Coopérative Mèze 34140 FRJ13 FRA 2024-12-19+01:00 2029-01-02+01:00 0 LOT-0003 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1508592 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508592 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de la collectivité et du CCAS false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508592 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-20+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Utilitaires légers rallongés à motorisation thermique Utilitaires légers rallongés à motorisation thermique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 190 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 190400 34100000 34100000 Rue de la Cave Coopérative Mèze 34140 FRJ13 FRA 2024-12-19+01:00 2029-01-02+01:00 0 LOT-0004 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1508592 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508592 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de la collectivité et du CCAS false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508592 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-20+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Micro citadine électrique Micro citadine électrique<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 10000 34100000 34100000 Rue de la Cave Coopérative Mèze 34140 FRJ13 FRA 2024-12-19+01:00 2029-01-02+01:00 0