894544ac-5bae-48ad-8e77-645228c38018-01 cor-buy 16 ORG-0001 Ville de Jeumont Service marchés publics Bd de Lessines - BP 70159 Centre Administratif G. Pompidou Jeumont cedex 59572 FRA 21590324600019 0327395055 michael.caty@mairie-jeumont.fr TPO-0001 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 Lille cedex 59014 FRE11 FRA greffe.ta-lille@juradm.fr 00492174-2024159/20242024-08-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 e1dd3c9b-a678-4590-a581-136c52e6ec65 9d1f8980-f59e-4579-8078-0b4e274a0586 2024-08-14+02:00 15:01:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground open all 2024-23 Accord cadre à bons de commande de fourniture et livraison de matériaux pour les besoins de la ville de Jeumont Fourniture et livraison de matériaux supplies 09310000 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds 2024-23 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none performance no allowed allowed https://marchespublics596280.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. TPO-0001 TPO-0001 FRA true false allowed true 2024-09-26+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-23 Electricité Electricité supplies 180000 09310000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. ompter de la date de notification du contrat. 3 LOT-0002 ef-stand no-eu-funds 2024-23 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none performance no allowed allowed https://marchespublics596280.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. TPO-0001 TPO-0001 FRA true false allowed true 2024-09-26+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-23 Plomberie sanitaire chauffage Plomberie sanitaire chauffage supplies 220000 39715300 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. ompter de la date de notification du contrat. 3 LOT-0003 ef-stand no-eu-funds 2024-23 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none performance no allowed allowed https://marchespublics596280.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. TPO-0001 TPO-0001 FRA true false allowed true 2024-09-26+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-23 Peinture peinture intérieure et extérieure supplies 80000 44800000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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TPO-0001 TPO-0001 FRA true false allowed true 2024-09-26+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-23 Quincaillerie/outillage Quincaillerie/outillage supplies 120000 44316400 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. ompter de la date de notification du contrat. 3 LOT-0005 ef-stand no-eu-funds 2024-23 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none performance no allowed allowed https://marchespublics596280.fr Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. TPO-0001 TPO-0001 FRA true false allowed true 2024-09-26+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-23 Matériaux de construction Matériaux de construction supplies 120000 44110000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. ompter de la date de notification du contrat. 3