16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.letrait.fr ORG-0002 Mairie Le Trait Place du 11 Novembre Le Trait 76580 FRA 21760709200012 Callais Patrick Maire 0235059370 consultation@letrait.fr ORG-0003 Mairie Le Trait Place du 11 Novembre Le Trait 76580 FRA 1766978 0235059370 consultation@letrait.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 613272 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 1705246 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false ORG-0006 Mairie Le Trait Place du 11 Novembre Le Trait 76580 FRA 1767415 0235059370 consultation@letrait.fr false ORG-0007 CCAS de la Ville du Trait Place du 11 Novembre Le Trait 76580 FRA 1767416 0235059370 consultation@letrait.fr 00495472-2024160/20242024-08-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 4af64982-ca08-4932-b9bf-c3d12275b820 8b085782-1bcf-48b1-b822-ed7ccf9cbd75 2024-08-14+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0006 https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0007 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24-15 Location d'autocars avec chauffeur Les prestations concernent les déplacements intramuros et extramuros. Groupement de commandes entre la ville du Trait et le CCAS du Trait. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants annuels sont les suivants : Pour la ville du Trait : Minimum de 10 000 euro(s) HT ; Maximum de 80 000 euro(s) HT Pour le CCAS du Trait : Pas de minimum ; Maximum de 20 000 euro(s) HT services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 22 octobre 2024 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure), reconductible 3 fois 60172000 60172000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1513819 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513819 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513819 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-17+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1513819 Location d'autocars avec chauffeur Les prestations concernent les déplacements intramuros et extramuros. 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