16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C093E524-CB62-D81A-96AFC90241228642 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA C093E542-BF32-6083-52D8F61AE77B595D 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA C093E56F-F051-656E-7300EF3AC1811964 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00049685-202615/20262026-01-22+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0462a7d6-f386-4d77-8de1-3dc68704114c 1d3f270a-dd94-4acf-8ee3-c34c0ca5a236 2026-01-21+01:00 11:17:04+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20250941 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction supplies 39224300 39224300 Direction Parc Roulant 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes Cannes 06150 FRL03 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1768037 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1768037 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. - Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel - Financement sur fonds propres -Prix unitaires révisables à la date d'anniversaire du contrat - Aucune avance prévue - Aucune garantie financière prévue https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1768037 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-02-23+01:00 12:00:00+01:00 Cannes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1768037 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction supplies 39224300 39224300 Direction Parc Roulant 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-04-23+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du contrat est donnée à titre indicative