16 ORG-0001 SDIS 80 Somme SDIS de la Somme 7, Allée du Bicêtre CS 32606 Amiens 80026 FRE23 FRA 28800001100057 0364461677 marches.publics@sdis80.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac Meurthe-et-Moselle 54000 FRE23 FRA 175400019 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier AMIENS 80000 FRE23 FRA 178000055 0322336170 greffe.ta-amiens@jurdam.fr 00497130-2025144/20252025-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 68a01287-213e-4577-82e4-a3c4bb400243 9dc10ce9-750f-45d2-9abf-d8caec4e25dc 2025-07-28+02:00 16:07:59+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 body-pl pub-os ORG-0001 epo-procurement-document Les motifs d'exclusion sont indiqués au DCE 0 0 open false AOO 15-2025 Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la Structure Mutualisée du Garage Départemental Contrôles techniques et réglementaires des véhicules du Conseil Départemental et du SDIS de la Somme gérés par la Structure Mutualisée du Garage Départemental services 71631200 71630000 FRE23 FRA LOT-0001 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Document de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Lot n°3 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Mers les Bains, Ault, Bouvaincourt sur Bresle. Lot n°3 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Mers les Bains, Ault, Bouvaincourt sur Bresle. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0020 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Document de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Lot n°4 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Feuquières en Vimeu, Val de Trie, Friville-Escarbotin. Lot n°4 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Feuquières en Vimeu, Val de Trie, Friville-Escarbotin. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0021 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Lot n°6 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Gamaches. Lot n°6 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Gamaches. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0022 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Lot n°7 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Forceville-Oisemont. Lot n°7 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Forceville-Oisemont. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0023 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Lot n°8 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Beaucamps le Vieux, Hornoy le Bourg, Molliens Dreuil. Lot n°8 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Beaucamps le Vieux, Hornoy le Bourg, Molliens Dreuil. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0024 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Lot n°9 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours d'Airaines. Lot n°9 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours d'Airaines. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0025 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Lot n°15 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Poix de Picardie, Conty. Lot n°15 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Poix de Picardie, Conty. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0026 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Lot n°17 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Montdidier. Lot n°17 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Montdidier. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0027 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Lot n°18 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours du Val de Somme. Lot n°18 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours du Val de Somme. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0028 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Lot n°19 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours d'Albert, Mailly Maillet, Miraumont, Bray sur Somme. Lot n°19 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours d'Albert, Mailly Maillet, Miraumont, Bray sur Somme. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0029 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 Lot n°21 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Péronne, Moislains. Lot n°21 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Péronne, Moislains. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0030 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 Lot n°22 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Ham, Nesle. Lot n°22 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Ham, Nesle. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0031 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 23 Lot n°23 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Roisel, Epehy. Lot n°23 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC de type véhicule léger, véhicule utilitaire léger, véhicules de transport sanitaire et véhicules de transport de personnel de moins de 9 places pour le centre d'incendie et de secours de Roisel, Epehy. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0032 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 26 Lot n°26 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et des centres d'incendie et de secours situés sur le groupement ouest. Lot n°26 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et des centres d'incendie et de secours situés sur le groupement ouest. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0033 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 27 Lot n°27 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental, des centres d'incendie et de secours et des autres services de la Direction Départementale d'Incendie et de Secours situés sur le groupement centre. Lot n°27 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental, des centres d'incendie et de secours et des autres services de la Direction Départementale d'Incendie et de Secours situés sur le groupement centre. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0034 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 28 Lot n°28 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et des centres d'incendie et de secours situés sur le groupement est. Lot n°28 : Contrôle technique réglementaire pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et des centres d'incendie et de secours situés sur le groupement est. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48 LOT-0035 slc-stand-other L'identification de l'opérateur économique, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière, dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur. Les attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 none epo-notice no performance required allowed per-exa 85 cost Coût global selon DQE per-exa 10 quality Prestation et valeur technique per-exa 5 quality Développement durable https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1GZa0CIns7 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 29 Lot n°29 : Contrôle des limiteurs et Chronotachygraphes pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et du Service Départemental d'Incendie et de Secours gérés par l'atelier d'Abbeville de la Structure Mutualisée du Garage Départemental. Lot n°29 : Contrôle des limiteurs et Chronotachygraphes pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC du Conseil Départemental et du Service Départemental d'Incendie et de Secours gérés par l'atelier d'Abbeville de la Structure Mutualisée du Garage Départemental. services L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification. Il sera éventuellement renouvelable 3 fois tacitement pour une année sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée globale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 48 mois. 71631200 FRE23 FRA 48