17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.compagniedechauffage.fr/ ORG-0002 CCIAG 25 Avenue de ConstantineCs 72606Grenoble38036FRA06050229100028 ACHATS SERVICE0476335614achats@cciag.fr ORG-0003 CCIAG 25 Avenue de ConstantineLe Polynome, Cs 72606Grenoble38036FRA1767882 0476335610achats@cciag.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38000FRA632622 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00498167-2024161/20242024-08-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 8e02322d-fe80-4962-a401-a5b18633ee1a06c38a1c-0063-4091-ad1f-b5a2690ba9ae2024-08-16+02:0020:10:27+02:000132014L0025cn-standardFRAhttps://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htmgas-heat ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.22neg-w-call false2324-0083-ANAPRESTATIONS DE RECRUTEMENTS DU PERSONNEL POUR LA CCIAG ET SES FILIALES: - Lot 1 : Personnel OETAM et cadres intermédiaires - Lot 2 : Personnel cadres confirmés et supérieursPRESTATIONS DE RECRUTEMENTS DU PERSONNEL POUR LA CCIAG ET SES FILIALES: - Lot 1 : Personnel OETAM et cadres intermédiaires - Lot 2 : Personnel cadres confirmés et supérieursservices796000007960000025 Avenue de ConstantineGrenoble38036FRK24 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésusedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueLe présent Accord-Cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification de l'Accord-Cadre. Cet Accord-Cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'Accord-Cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'Accord-Cadre est réputé terminernot-allowed trueLes conditions sont mentionnées dans le Dc 1514310non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514310 Les conditions sont mentionnées dans le Dc none trueLes conditions sont mentionnées dans le Dcrequired not-allowed false no performanceLes conditions sont mentionnées dans le DCLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15143106Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-06+02:0016:00:00+02:00 false4fa-w-rc none1Personnel OETAM et cadres intermédiairesPersonnel OETAM et cadres intermédiairesservices400000796000007960000025 Avenue de ConstantineGrenoble38036FRK24 FRA 2 Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification de l'Accord-Cadre. Cet Accord-Cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'Accord-Cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'Accord-Cadre est réputé terminerLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésusedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueLe présent Accord-Cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification de l'Accord-Cadre. Cet Accord-Cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'Accord-Cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'Accord-Cadre est réputé terminernot-allowed trueLes conditions sont mentionnées dans le Dc 1514310non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514310 Les conditions sont mentionnées dans le Dc none trueLes conditions sont mentionnées dans le Dcrequired not-allowed false no performanceLes conditions sont mentionnées dans le DCLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15143106Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-06+02:0016:00:00+02:00 false4fa-w-rc none2Personnel cadres confirmés et supérieursPersonnel cadres confirmés et supérieursservices400000796000007960000025 Avenue de ConstantineGrenoble38036FRK24 FRA 2 Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification de l'Accord-Cadre. Cet Accord-Cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'Accord-Cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'Accord-Cadre est réputé terminer