16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-boulonnais.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Boulonnais 755 1, Boulevard du Bassin Napoléon Boulogne-Sur-Mer 62321 FRA 24620072900050 CUVILLIER Frédéric Président 0321103636 0321102850 cballe@agglo-boulonnais.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 62039 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRA 899016 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 62039 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRA 899015 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00501983-2024162/20242024-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 d4bfe513-39a3-4a4a-973f-3ec225d012b2 424d133c-9a20-4601-bcb2-93e871744ef5 2024-08-20+02:00 08:10:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-COLLEC-001B Fourniture de kits de composteurs individuels ou partagés et de bio seaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance après infructueux du LOT 1 supplies Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou prototypes suivants : - 1 composteur plastique 400 L - 1 composteur bois 400 L - 1 bioseau 10 L à couvercle simple 1000000 34928480 34928480 Territoire de la Communauté d'agglomération du Boulonnais Boulogne-Sur-Mer 62200 FRE12 FRA LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Normalisation des composteurs plastiques, bois et des bio seaux (Nf 904 ou équivalent) used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1514407 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1514407 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> false poi-exa 35 quality Valeur technique appréciée au travers du mémoire technique et des échantillons poi-exa 5 quality Délai de garantie, garantie proposée et conditions d'exclusions poi-exa 5 quality délai de livraison poi-exa 55 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1514407 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1514407 Fourniture de kits de composteurs individuels ou partagés et de bio seaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance après infructueux du LOT 1 supplies 1000000 34928480 34928480 Territoire de la Communauté d'agglomération du Boulonnais Boulogne-Sur-Mer 62200 FRE12 FRA 0