bb452556-a19f-49a7-9f26-0e4e6fbe3fb8-01 Remise des offres: Au lieu du 27/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 03/08/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/07/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 03/08/2026 à 12h01 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F1C3CA8C-F234-DA73-D20B63926BC2EF3E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 65051 Monsieur le Président 0474506314 commande.publique@ain.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F1C3CAE4-AD62-E93F-C1E2A32EA35585F0 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F1C3CB2D-08C1-2E10-C3E8234E559D20D2 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00502032-2026138/20262026-07-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f630b1bf-f9ef-42d3-9beb-0265de275ff6 cb6d4b03-5d86-449e-ae1c-684998fefd20 2026-07-20+02:00 10:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026054TMS Prestations de formation pour les autorisations de conduite d'engins et les examens AIPR Prestations de formation pour les autorisations de conduite d'engins et les examens AIPR services 215000 79632000 79632000 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1842091 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financement : budget départemental per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-03+02:00 12:00:00+02:00 443557-2026 2026-08-03+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Formations préalables à la délivrance d'autorisations de conduite pour divers engins et matériels Formations préalables à la délivrance d'autorisations de conduite pour divers engins et matériels services Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 12 000 euros Ht et maximum de 45 000 euros Ht pour la période initiale et chaque reconduction éventuelle. La valeur maximale de l'accord-cadre toutes périodes confondues est de 180 000 euros Ht. Les variantes sont interdites. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails) 180000 79632000 80511000 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1842091 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financement : budget départemental per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-03+02:00 12:00:00+02:00 443557-2026 2026-08-03+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur services Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 8 000 euros Ht et maximum de 20 000 euros Ht pour la période initiale, et avec minimum de 2 000 euros Ht et maximum de 5 000 euros Ht pour chaque reconduction éventuelle. La valeur maximale de l'accord-cadre toutes périodes confondues est de 35 000 euros Ht. Les variantes sont interdites. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails) 35000 79632000 80511000 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges