16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.cirad.fr ORG-0002 CIRAD 42 rue SchefferParis75116FRA33159627000016 Claverie de Saint Martin ElisabethPrésidente - Directrice Générale0467615900correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue PitotMontpellier34063FRA672721 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue PitotMontpellier34063FRA672720 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr00503440-2024163/20242024-08-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 6b29e0fb-c46e-4637-ad66-5c803265d80d47959a97-7a9b-4d82-a4f1-63db4256b8942024-08-21+02:0010:12:29+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plenv-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2025DTASP0100Approvisionnement de fournitures de bureau, consommables informatiques et papier blanc pour les besoins du Cirad dans l'agglomération de Montpellier, à Paris et à Nogent sur Marne, dans les mêmes conditions de délai, de livraison et de qualité de serviceLieu(x) d'exécution : Cirad agglomération de Montpellier (34) Cirad Paris (75) Cirad Nogent-sur-Marne (94)supplies3010000030197630Cirad Dgd-Rd - Ditam Ta 175/07 Avenue Agropolis Bâtiment 7 Bureau 12Montpellier Cedex 534398FRJ13 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 1515183non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515183 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15151834 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-07+02:0012:00:00+02:002024-10-07+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none noneF-PF-1515183Approvisionnement de fournitures de bureau, consommables informatiques et papier blanc pour les besoins du Cirad dans l'agglomération de Montpellier, à Paris et à Nogent sur Marne, dans les mêmes conditions de délai, de livraison et de qualité de serviceLieu(x) d'exécution : Cirad agglomération de Montpellier (34) Cirad Paris (75) Cirad Nogent-sur-Marne (94)supplies other3010000030197630Cirad Dgd-Rd - Ditam Ta 175/07 Avenue Agropolis Bâtiment 7 Bureau 12Montpellier Cedex 534398FRJ13 FRA 2025-03-04+01:0012 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le Cirad décide de ne pas reconduire le marché, le Titulaire ne peut pas contester cette décision de non reconduction. Le non renouvellement du marché n'ouvre en aucun cas, au profit du Titulaire, un droit à une compensation financière. Le Titulaire du marché est tenu d'assurer l'ensemble des prestations prévues jusqu'à la prise d'effet de la décision de non reconduction