16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.cc-calvi-balagne.fr/
ORG-0002
Communauté de Communes Calvi Balagne
4bis Avenue Gérard Marche
Calvi
20260
FRM02
FRA
81338
MARCHETTI François-Marie
Président
0495628847
commandepublique@cc-calvi-balagne.fr
http://bastia.tribunal-administratif.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Bastia
Villa Montépiano
Bastia
20407
FRM02
FRA
C561DC99-D0D0-8ED2-CF54EBD9F4C505C9
0495328866
0495323855
greffe.ta-bastia@juradm.fr
http://bastia.tribunal-administratif.fr
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Tribunal administratif de Bastia
Villa Montépiano
Bastia
20407
FRM02
FRA
C561DCB4-9A74-DE67-37CC6A681BEE89C7
0495328866
0495323855
greffe.ta-bastia@juradm.fr
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2025-02
ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CALVI-BALAGNE
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La communauté de communes Calvi-Balagne souhaite faire l'acquisition de véhicules légers de types SUV, utilitaires et 4x4 pour ses services généraux et services techniques. <br/>
supplies
34110000
34110000
Centre technique IntercommunalZa de Cantone
Calvi
20260
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
used
ef-stand
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Véhicule type SUV citadin
Véhicule type SUV citadin
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34110000
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Calvi
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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Véhicules type SUV 4x4
Véhicules type SUV 4x4
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Centre technique IntercommunalZa de Cantone
Calvi
20260
FRM02
FRA
2025-03-31+02:00
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Véhicules utilitaires
Véhicules utilitaires
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34110000
Centre technique IntercommunalZa de Cantone
Calvi
20260
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2025-03-31+02:00
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Véhicule 4x4 avec benne
Véhicule 4x4 avec benne
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34110000
34110000
Centre technique IntercommunalZa de Cantone
Calvi
20260
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