16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRA 22620001200012 Département du Pas de Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 22620001200012 Hôtel du Département rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRA 1769366 Conseil départemental du Pas-de-Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRA 1426660 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRA 1426659 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00508962-2024165/20242024-08-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 8488ef4b-3e57-4c6d-9aac-12a3c8838330 613b0512-5c61-40ea-88bf-ee8498d4ea7f 2024-08-22+02:00 17:12:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202462A1338 Mise à disposition d'une solution de télématique et d'autopartage pour les services du Département du Pas de Calais Mise à disposition d'une solution de télématique et d'autopartage pour les services du Département du Pas de Calais services Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 350 000 euro(s) Ht par période 1400000 64226000 64226000 Département du Pas-de-Calais Arras 62000 FRE12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds 1515363 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr none required not-allowed true no false poi-exa 37 quality Valeur technique poi-exa 3 quality délai poi-exa 60 price Prix ORG-0003 https://marchespublics596280.fr 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-09-24+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1515363 Mise à disposition d'une solution de télématique et d'autopartage pour les services du Département du Pas de Calais Mise à disposition d'une solution de télématique et d'autopartage pour les services du Département du Pas de Calais services 1400000 64226000 64226000 Département du Pas-de-Calais Arras 62000 FRE12 FRA Le contrat court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours