16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C310F7B3-C0F3-6DD1-C2B4461A2FA6E971 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-bourgoin.fr/ ORG-0002 CH PIERRE OUDOT 40348 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 56558 BERNARD Laurence DIRECTEUR GENERAL 0469157050 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CH PIERRE OUDOT 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA C310F7E2-F94F-3D6A-2E82EA38850C860C 0476326504 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA C310F813-0096-F890-08188792C2086377 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA C310F827-D68D-A369-020E393807EEA394 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00050998-202517/20252025-01-24+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 7c39e823-1896-47cc-8147-35f30bc49adb 547eedcc-1ca0-4421-8dc0-be1416d32b33 2025-01-23+01:00 15:12:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 8 open false 2410AP COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS - GHND CARTONS-DAOM-DASRI ET DECHETS DANGEREUX-AUTRES DECHETS Le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le traitement des DAOM (Déchets Assimilés Ordures Ménagères - ferrailles, bidons, plastiques), cartons, Déchets Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et autres déchets dangereux (chimiques et toxiques) du GHND (Groupement Hospitalier Nord Dauphiné) en application de la réglementation concernant le traitement des déchets. Préambule : La convention constitutive du 17 juin 2016 met en place le Groupement Hospitalier du Nord Dauphiné (GHND) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné &amp;quot;établissement support&amp;quot; et les établissements &amp;quot;parties&amp;quot; suivants: . Centre Hospitalier Intercommunal de Morestel . Centre Hospitalier Yves Touraine de Pont de Beauvoisin . Centre Hospitalier la Tour du Pin Dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la Santé Publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement par services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/> 1538400 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Collecte et traitement des DAOM Collecte et traitement des DAOM services other 480000 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 2 Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux (toxiques et chimiques) Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux (toxiques et chimiques) services other 555200 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 3 Gestion des déchets dangereux du laboratoire de biologie et autres unités et médicaments Gestion des déchets dangereux du laboratoire de biologie et autres unités et médicaments services other 20000 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 4 Mégots de cigarettes Mégots de cigarettes services other 68000 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 5 Equipements de protection individuels (EPI) : masques, sur blouses, charlottes, gants, lunettes Equipements de protection individuels (EPI) : masques, sur blouses, charlottes, gants, lunettes services other 70000 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 6 Collecte et traitement des déchets autres : ferraille, bois, plastique, conserve, verre, déchets recyclables en mélange (tri sélectif) Collecte et traitement des déchets autres : ferraille, bois, plastique, conserve, verre, déchets recyclables en mélange (tri sélectif) services other 89600 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 7 Collecte et traitement des cartons Collecte et traitement des cartons services other 94000 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025. LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1588798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1588798 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financer sur fonds propres false poi-exa 40 quality Valeur technique: poi-exa 10 quality Performance en matière de l'environnement et de développement durable poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1588798 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 14:00:00+01:00 2025-03-24+01:00 14:00:00+01:00 Bourgoin false 1 fa-wo-rc none Lot 8 Gestion des papiers confidentiels Gestion des papiers confidentiels services other 161600 90524400 90524400 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRK24 FRA 2025-06-01+02:00 2026-06-01+02:00 La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne que le lot 6. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire de chaque lot du présent marché devra impérativement prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ses prestations à compter du 1er juin 2025.